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1. WO2020136336 - METHOD FOR PURIFYING ALKYL HYDROPEROXIDE BY EXTRACTION WITH WATER AND SEPARATION OF THE AQUEOUS PHASE


Disclaimer The image version (PDF) available on PATENTSCOPE is the official version. This online html version is provided to assist users. Despite the great care taken in its compilation to ensure a precise and accurate representation of the data appearing on the printed document/images, errors and/or omissions cannot be excluded due to the data transmittal, conversion and inherent limitations of the (optional) machine translation processes used. Hyperlinks followed by this symbol , are to external resources that are not controlled by WIPO. WIPO disclaims all liability regarding the above points.

INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2019/053258 AM 4243 WO
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
20 décembre 2019 26 décembre 2018
Déposant
ARKEMA FRANCE
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no ____________
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     C07C 407/00 (2006.01)i; C07C 409/04 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     C07C
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
FR 2203872 A1 (RAFFINAGE CIE FRANCAISE [FR]) 17 mai 1974 (1974-05-17)
1,2,8-16
Y
page 4, ligne 11 - ligne 27
17
page 4, ligne 39 - page 11; exemples
(2)
X
GB 1137717 A (LAPORTE CHEMICAL) 27 décembre 1968 (1968-12-27)
1,4,5,8-16,18,19
Y
page 1, colonne 1, ligne 8 - page 2, colonne 1, ligne 47
17,20
page 2, colonne 1, ligne 55 - page 2, colonne 2; exemple *
revendications
(3)
X
US 2430864 A (ADALBERT FARKAS ET AL) 18 novembre 1947 (1947-11-18)
1-9,12,16
colonne 8, ligne 7 - colonne 9, ligne 36
exemple III
(4)
X
EP 0404417 A1 (TEXACO CHEMICAL [US]) 27 décembre 1990 (1990-12-27)
1-4,6-9,12,13
page 2, ligne 10 - ligne 18
page 3, ligne 8 - page 4, ligne 2; tableau 1
figure 1
(5)
X
EP 1679107 A1 (SUMITOMO CHEMICAL CO [JP]) 12 juillet 2006 (2006-07-12)
1,2,8-16
alinéa [0007]
alinéa [0017] - alinéa [0018]
exemples
(6)
Y
FR 2455036 A1 (PEROXID CHEMIE GMBH [DE]) 21 novembre 1980 (1980-11-21)
17
cité dans la demande
le document en entier
(7)
Y
ARJULIZAN RUSLI ET AL, "Allylic monomers as reactive plasticizers of polyphenylene oxide. Part II: Cure kinetics", 30 mai 2011 (2011-05-30), vol 47, no. 9, page 1785-1794,
XP028267702
[Extrait le  2011-07-02]
20
alinéa [02.1]; exemples; tableau 2
(8)
Y
DANIEL SCHMIDT ET AL, "Poly[ N -(10-oxo-2-vinylanthracen-9(10 H )-ylidene)cyanamide] as a novel cathode material for li-organic batteries", JOURNAL OF POLYMER SCIENCE, PART A: POLYMER CHEMISTRY,vol 53, no. 21, 01 novembre 2015 (2015-11-01), page 2517-2523,
XP055627334
20
tableau 1
(9)
A
WO 2004037782 A1 (AKZO NOBEL NV [NL]; BAKKER WRIDZER JAN WILLEM [NL] ET AL.) 06 mai 2004 (2004-05-06)
3
le document en entier
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
FR 2203872 A1
17 mai 1974
AT 326620 B
AU 6125273 A
BE 806076 A
CA 1016960 A
CS 176248 B2
DE 2349737 A1
FR 2203872 A1
GB 1404723 A
IT 995536 B
JP S4975508 A
LU 68633 A1
NL 7314096 A
RO 72380 A
SE 395887 B
SU 583746 A3
ZA 7307840 B
29 décembre 1975
17 avril 1975
16 avril 1974
06 septembre 1977
30 juin 1977
09 mai 1974
17 mai 1974
03 septembre 1975
20 novembre 1975
20 juillet 1974
27 décembre 1973
23 avril 1974
26 février 1982
29 août 1977
05 décembre 1977
25 septembre 1974
GB 1137717 A
27 décembre 1968
AUCUN
US 2430864 A
18 novembre 1947
AUCUN
EP 0404417 A1
27 décembre 1990
EP 0404417 A1
JP H0334945 A
27 décembre 1990
14 février 1991
EP 1679107 A1
12 juillet 2006
EP 1679107 A1
JP 4438458 B2
JP 2005118768 A
KR 20060096058 A
US 2007123721 A1
WO 2005030359 A1
12 juillet 2006
24 mars 2010
12 mai 2005
05 septembre 2006
31 mai 2007
07 avril 2005
FR 2455036 A1
21 novembre 1980
AU 538760 B2
BE 882820 A
BR 8002470 A
CA 1158195 A
DE 2916572 A1
ES 8200338 A1
FR 2455036 A1
GB 2048865 A
IT 1129079 B
JP S6212790 B2
JP S55143964 A
NL 8002104 A
RO 79823 A
SE 434834 B
US 4381222 A
ZA 8002466 B
23 août 1984
17 octobre 1980
09 décembre 1980
06 décembre 1983
13 novembre 1980
01 novembre 1981
21 novembre 1980
17 décembre 1980
04 juin 1986
20 mars 1987
10 novembre 1980
28 octobre 1980
26 octobre 1982
20 août 1984
26 avril 1983
27 mai 1981
WO 2004037782 A1
06 mai 2004
AU 2003273998 A1
WO 2004037782 A1
13 mai 2004
06 mai 2004
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
03 avril 2020
Date d'expédition du rapport de recherche:
22 avril 2020
Fonctionnaire autorisé:
Patteux, Claudine
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