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1. WO2020136262 - IMPROVED SURFACE ACOUSTIC WAVE DEVICE


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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/EP2019/087103 071348 CJO
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
27 décembre 2019 28 décembre 2018
Déposant
THALES
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     3B    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     H03H 9/02 (2006.01)i; H03H 9/64 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     H03H
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data, INSPEC, COMPENDEX

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
A
US 2009224854 A1 (OHKUBO KOUTA [JP] ET AL) 10 septembre 2009 (2009-09-10)
1-15
alinéas [0033] - [0038]; figures 4, 5A, 5B
alinéa [0063] - alinéa [0064]; figures 15A, 15B, 15C
(2)
A
EP 1420514 A1 (FUJITSU MEDIA DEVICES LTD [JP]) 19 mai 2004 (2004-05-19)
1-15
alinéa [0021] - alinéa [0030]; figures 2, 3A, 3B
(3)
A
JP S52105752 A (NIPPON ELECTRIC CO) 05 septembre 1977 (1977-09-05)
1-15
abrégé
(4)
A
US 2018026605 A1 (ITO MOTOKI [JP] ET AL) 25 janvier 2018 (2018-01-25)
1-15
alinéa [0049] - alinéa [0091]; figures 3 - 6
(5)
A
YAMANOUCHI K ET AL, "New Types of SAW Reflector and Resonator with Alternative (Positive and Negative) Reflection Coefficients", IEEE 1984 ULTRASONICS SYMPOSIUM, IEEE,14 novembre 1984 (1984-11-14), page 224-228,
XP032284302
1-15
II. Operation Principle and Theoretical Analysis;page 224, colonne de droite; figures 1, 2
III. Experimental results of strip type reflectors utilizing the electrical loading ; IV.1. Comparison with new and conventional resonators on a 128° YX LiNbO3;page 225; figures 7 - 10
(6)
A
REINDL L ET AL, "Programmable reflectors for SAW-ID-tags", ULTRASONICS SYMPOSIUM, 1994. PROCEEDINGS., 1994 IEEE CANNES, FRANCE 1-4 NOV. 1994, NEW YORK, NY, USA,IEEE, US,31 octobre 1993 (1993-10-31), page 125,
XP033405774
ISBN: 9780780320123
1-15
1 Introduction;page 125; figure 1
5 Reflector design;page 128; figure 4
(7)
A
EP 0415063 A2 (GTE PROD CORP [US]) 06 mars 1991 (1991-03-06)
1-15
colonne 4, ligne 15 - colonne 5, ligne 11; figures 1, 2
(8)
A
US 6291924 B1 (LAU KEI-FUNG [US] ET AL) 18 septembre 2001 (2001-09-18)
1-15
colonne 3, ligne 22 - colonne 5, ligne 27; figures 2 - 5
colonne 9, ligne 15 - ligne 42; figures 23, 24
(9)
A
US 2016134257 A1 (KARE JORDIN T [US]) 12 mai 2016 (2016-05-12)
1-15
alinéa [0067] - alinéa [0079]; figure 3
alinéa [0085] - alinéa [0100]; figure 5
alinéa [0106] - alinéa [0110]; figure 7
alinéa [0110] - alinéa [0117]; figures 8, 9
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
US 2009224854 A1
10 septembre 2009
CN 101534106 A
JP 4571200 B2
JP 2009218812 A
US 2009224854 A1
16 septembre 2009
27 octobre 2010
24 septembre 2009
10 septembre 2009
EP 1420514 A1
19 mai 2004
CN 1524343 A
DE 60133228 T2
EP 1420514 A1
JP 3923283 B2
JP 2003017970 A
KR 20040013086 A
TW 518821 B
US 2005003790 A1
WO 03005580 A1
25 août 2004
26 mars 2009
19 mai 2004
30 mai 2007
17 janvier 2003
11 février 2004
21 janvier 2003
06 janvier 2005
16 janvier 2003
JP S52105752 A
05 septembre 1977
AUCUN
US 2018026605 A1
25 janvier 2018
CN 107210730 A
JP 6408592 B2
JP WO2016121818 A1
US 2018026605 A1
WO 2016121818 A1
26 septembre 2017
17 octobre 2018
27 avril 2017
25 janvier 2018
04 août 2016
EP 0415063 A2
06 mars 1991
AUCUN
US 6291924 B1
18 septembre 2001
JP 3283865 B2
JP 2001044793 A
US 6291924 B1
20 mai 2002
16 février 2001
18 septembre 2001
US 2016134257 A1
12 mai 2016
AUCUN
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
30 mars 2020
Date d'expédition du rapport de recherche:
09 avril 2020
Fonctionnaire autorisé:
Trafidlo, Renata
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