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1. WO2020141126 - USE OF SPECIFIC COPOLYMERS FOR LOWERING THE COLD FILTER PLUGGING POINT OF FUELS


Disclaimer The image version (PDF) available on PATENTSCOPE is the official version. This online html version is provided to assist users. Despite the great care taken in its compilation to ensure a precise and accurate representation of the data appearing on the printed document/images, errors and/or omissions cannot be excluded due to the data transmittal, conversion and inherent limitations of the (optional) machine translation processes used. Hyperlinks followed by this symbol , are to external resources that are not controlled by WIPO. WIPO disclaims all liability regarding the above points.

INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/EP2019/086893 B18-4601 QT
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
23 décembre 2019 04 janvier 2019
Déposant
TOTAL MARKETING SERVICES
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no ____________
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     C10L 1/197 (2006.01)i; C10L 10/14 (2006.01)i; C10L 1/16 (2006.01)n; C08F 118/10 (2006.01)n; C08F 210/02 (2006.01)n
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     C10L; C08F
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
US 2005138859 A1 (JACKSON GRAHAM [GB] ET AL) 30 juin 2005 (2005-06-30)
1-15
alinéas [0014] - [0016], [0019], [0033] - [0038], [0040] - [0043], [0118]
alinéas [0126] - [0128]; revendications 1-11; tableau 1
(2)
A
US 2004226216 A1 (KRULL MATTHIAS [DE] ET AL) 18 novembre 2004 (2004-11-18)
1-15
Tableau 1b, exemple P16; tableau 5, exemple 51;alinéa [0065]
alinéas [0002], [0004], [0014] - [0021], [0028], [0036] - [0039]
alinéas [0070], [0077], [0078]; tableau 2
(3)
A
US 3236612 A (STEPHAN ILNYCKYJ) 22 février 1966 (1966-02-22)
1-15
Tableau III, A et B; Tableau IV, A, B et D
colonne 2, ligne 40 - colonne 3, ligne 7; revendications 1-9
(4)
A
US 6015441 A (BROWN GERALD IVAN [GB] ET AL) 18 janvier 2000 (2000-01-18)
1-15
colonne 1, ligne 5 - colonne 2, ligne 60
colonne 3, ligne 3 - colonne 4, ligne 35; exemples
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
US 2005138859 A1
30 juin 2005
CA 2490424 A1
CN 1654607 A
JP 2005179674 A
KR 20050061341 A
US 2005138859 A1
16 juin 2005
17 août 2005
07 juillet 2005
22 juin 2005
30 juin 2005
US 2004226216 A1
18 novembre 2004
CA 2453966 A1
DE 10260714 A1
EP 1433836 A1
JP 5403643 B2
JP 5631461 B2
JP 2004204222 A
JP 2014012848 A
KR 20040057957 A
US 2004226216 A1
23 juin 2004
08 juillet 2004
30 juin 2004
29 janvier 2014
26 novembre 2014
22 juillet 2004
23 janvier 2014
02 juillet 2004
18 novembre 2004
US 3236612 A
22 février 1966
AUCUN
US 6015441 A
18 janvier 2000
CA 2217385 A1
EP 0822970 A1
JP H11504060 A
KR 19990008101 A
US 6015441 A
WO 9634073 A1
31 octobre 1996
11 février 1998
06 avril 1999
25 janvier 1999
18 janvier 2000
31 octobre 1996
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
25 mars 2020
Date d'expédition du rapport de recherche:
02 avril 2020
Fonctionnaire autorisé:
Bork, Ana-Maria
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