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1. WO2020136361 - FLUIDIC SYSTEM FOR PRODUCING EXTRACELLULAR VESICLES COMPRISING A THERAPEUTIC OR IMAGING AGENT AND ASSOCIATED METHOD


Disclaimer The image version (PDF) available on PATENTSCOPE is the official version. This online html version is provided to assist users. Despite the great care taken in its compilation to ensure a precise and accurate representation of the data appearing on the printed document/images, errors and/or omissions cannot be excluded due to the data transmittal, conversion and inherent limitations of the (optional) machine translation processes used. Hyperlinks followed by this symbol , are to external resources that are not controlled by WIPO. WIPO disclaims all liability regarding the above points.

INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2019/053308 0650-IDF22-FR-PC
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
27 décembre 2019 28 décembre 2018
Déposant
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     1    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     C12M 1/06 (2006.01)i; C12M 1/34 (2006.01)i; C12M 1/42 (2006.01)i; C12M 1/00 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     C12M; A61K
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
HANEY MATTHEW J ET AL, "Exosomes as drug delivery vehicles for Parkinson's disease therapy", JOURNAL OF CONTROLLED RELEASE, ELSEVIER, AMSTERDAM, NL,vol 207, 31 mars 2015 (2015-03-31), page 18-30,
XP029226653
13-16
cité dans la demande
abrégé
page 19, colonne 2, alinéa 2
(2)
Y
US 2016355776 A1 (LIPKENS BART [US] ET AL) 08 décembre 2016 (2016-12-08)
1-5,9-12,17,18
alinéa [0084]; revendication 11; figures 3,6
(3)
Y
EP 1705243 A1 (HITACHI LTD [JP]) 27 septembre 2006 (2006-09-27)
1-5,9-12,17
figures 4-2f
(4)
Y
WO 2017075465 A1 (BROAD INST INC [US]; MASSACHUSETTS INST TECHNOLOGY [US] ET AL.) 04 mai 2017 (2017-05-04)
18
alinéa [0504]; revendication 1
(5)
A
WO 2004083379 A2 (WALTERS RICHARD E [US]; KING ALAN D [US]) 30 septembre 2004 (2004-09-30)
1-19
revendication 1
(6)
A
WO 2017193075 A1 (TERUMO BCT INC [US]) 09 novembre 2017 (2017-11-09)
1-19
revendications 1-5
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
US 2016355776 A1
08 décembre 2016
US 2016355776 A1
US 2017159007 A1
US 2017204360 A1
08 décembre 2016
08 juin 2017
20 juillet 2017
EP 1705243 A1
27 septembre 2006
EP 1705243 A1
US 2006216818 A1
27 septembre 2006
28 septembre 2006
WO 2017075465 A1
04 mai 2017
US 2019106679 A1
WO 2017075465 A1
11 avril 2019
04 mai 2017
WO 2004083379 A2
30 septembre 2004
CA 2519065 A1
CN 1826408 A
EP 1620537 A2
JP 4753119 B2
JP 2006520254 A
US 2006108229 A1
WO 2004083379 A2
30 septembre 2004
30 août 2006
01 février 2006
24 août 2011
07 septembre 2006
25 mai 2006
30 septembre 2004
WO 2017193075 A1
09 novembre 2017
AU 2017261348 A1
CN 109153954 A
EP 3452575 A1
JP 2019514402 A
US 2019382709 A1
WO 2017193075 A1
08 novembre 2018
04 janvier 2019
13 mars 2019
06 juin 2019
19 décembre 2019
09 novembre 2017
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
24 avril 2020
Date d'expédition du rapport de recherche:
06 mai 2020
Fonctionnaire autorisé:
Jones, Laura
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