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1. (WO2018060570) STRUCTURE COMPRISING SINGLE-CRYSTAL SEMICONDUCTOR ISLANDS AND PROCESS FOR MAKING SUCH A STRUCTURE



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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
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Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2017/052529 SOI84 PCT
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
21 septembre 2017 29 septembre 2016
Déposant
SOITEC
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     1a    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     H01L 21/20 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     H01L
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
US 2015155331 A1 (GUENARD PASCAL [FR]) 04 juin 2015 (2015-06-04)
1-13
cité dans la demande
alinéas [0059] - [0068]; figure 1D
(2)
X
US 2012108019 A1 (HARTMANN JEAN-MICHEL [FR]) 03 mai 2012 (2012-05-03)
1-13
alinéas [0033] - [0045]; figure 9
(3)
X
US 2016141451 A1 (AMSTATT BENOIT [FR] ET AL) 19 mai 2016 (2016-05-19)
1-7,13
alinéas [0087] - [0130]; figure 2c
(4)
A
US 2004029365 A1 (LINTHICUM KEVIN J [US] ET AL) 12 février 2004 (2004-02-12)
1-13
alinéas [0054] - [0061]; figures 16-26
(5)
A
US 2007217460 A1 (ISHIBASHI AKIHIKO [JP] ET AL) 20 septembre 2007 (2007-09-20)
1-13
alinéas [0111] - [0125]; figures 1-11
(6)
A
US 2012119218 A1 (SU JIE [US]) 17 mai 2012 (2012-05-17)
1-13
alinéas [0041] - [0051]; figure 1
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
US 2015155331 A1
04 juin 2015
CN 104396033 A
EP 2865021 A1
FR 2992465 A1
JP 6103276 B2
JP 2015524173 A
KR 20150032946 A
TW 201405891 A
US 2015155331 A1
WO 2013189949 A1
04 mars 2015
29 avril 2015
27 décembre 2013
29 mars 2017
20 août 2015
31 mars 2015
01 février 2014
04 juin 2015
27 décembre 2013
US 2012108019 A1
03 mai 2012
EP 2447987 A1
FR 2966975 A1
US 2012108019 A1
02 mai 2012
04 mai 2012
03 mai 2012
US 2016141451 A1
19 mai 2016
EP 3011603 A1
FR 3007574 A1
KR 20160021782 A
US 2016141451 A1
WO 2014202722 A1
27 avril 2016
26 décembre 2014
26 février 2016
19 mai 2016
24 décembre 2014
US 2004029365 A1
12 février 2004
AUCUN
US 2007217460 A1
20 septembre 2007
CN 1961432 A
JP WO2005106977 A1
US 2007217460 A1
WO 2005106977 A1
09 mai 2007
21 mars 2008
20 septembre 2007
10 novembre 2005
US 2012119218 A1
17 mai 2012
AUCUN
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
02 janvier 2018
Date d'expédition du rapport de recherche:
15 janvier 2018
Fonctionnaire autorisé:
Wolff, Gerhard
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