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1. 3009156 Handle of a medical deviceEP20.04.2016
A61M 5/14
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14189391DEBIOTECH SAKRUMMENACHER RENAUD
La poignée (12) d'un dispositif médicale divulgué par le présent document a une double fonction, la préhension du dispositif médical et le maintien d'un élément d'un système médicale contre ledit dispositif médical, de préférence un filtre de dialyse (4).

2. 2868280 DETACHEMENT COMMANDE DE DISPOSITIF MEDICAL INTRA-LUMINALFR07.10.2005
A61B 5/07
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0503017MEDTRONIC INCDINSMOOR DAVID A

Dispositif médical intra-luminal (20) comprenant un mécanisme de fixation pour fixer le dispositif médical à du tissu (64) à l'intérieur d'une lumière corporelle, et un mécanisme de détachement (38) pour permettre le détachement sélectif du dispositif médical depuis le site d'attachement tissulaire sans le besoin d'une intervention endoscopique ou chirurgicale. Un dispositif électromagnétique peut être apporté pour actionner mécaniquement le mécanisme de détachement. En variante, une attache fusible (92) peut être amenée à sauter électriquement pour détacher le dispositif médical. En guise de variante supplémentaire, un agent liant à dégradation rapide peut être exposé à un agent de dégradation pour détacher le dispositif médical d'une surface de fixation à l'intérieur de la lumière corporelle. Le dispositif médical peut éliminer les problèmes associés au détachement incertain et inconsistant des dispositifs médicaux intra-luminaux.


3. 2834198 DISPOSITIF MEDICAL D'EXPLANTATIONFR04.07.2003
A61B 17/00
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0117099CIE EURO ETUDE RECH PAROSCOPIEPAGANON PASCAL

- Dispositif médical d'explantation. - L'invention concerne un dispositif médical d'explantation (1) d'une poche souple (P) dont l'intérieur contient un fluide, laquelle poche (P) comprend une enveloppe (E) présentant une face interne (F), ledit dispositif comprenant au moins un moyen de perforation (2C) et un moyen d'amarrage de la poche (P) pour procéder à son explantation, caractérisé en ce que ledit moyen de perforation (2C) permet de pratiquer dans la poche souple (P) un orifice pour permettre le passage du moyen d'amarrage, lequel est formé par un moyen d'ancrage (12) agissant par l'intérieur de la poche (P) sur une portion de ladite face interne (F) de l'enveloppe, pour générer un appui suffisant permettant l'explantation. - Dispositif médical endoscopique d'explantation.


4. 2885510 SYSTEME ET PROCEDE POUR COMMANDER UN DISPOSITIF D'IMAGERIE MEDICALE.FR17.11.2006
A61B 6/00
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0604233
Système et procédé pour commander un dispositif d'imagerie médicale (202). Le système comprend un dispositif d'imagerie médicale (202). Le système comprend en outre un instrument médical (120). Par ailleurs, le système comprend un sous-système de navigation (206) qui est conçu pour suivre l'instrument médical (120). En outre, le système comprend un sous-système de commande (212) qui communique avec le sous-système de navigation (206). Le sous-système de commande (212) est conçu pour corréler l'orientation et/ou la position et/ou le mouvement de l'instrument médical (120) avec une fonction du dispositif d'imagerie médicale (202). Le sous-système de commande (212) est en outre conçu pour demander au dispositif d'imagerie médicale (202) d'exécuter la fonction liée au dispositif d'imagerie médicale (202), d'après la corrélation.

5. WO/2016/059589 HANDLE FOR A MEDICAL DEVICEWO21.04.2016
A61M 5/14
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PCT/IB2015/057923DEBIOTECH S.A.KRUMMENACHER, Renaud
The invention relates to a handle for a medical device (10) which has a dual function: gripping (12) the medical device and holding a functional component of a medical system against the medical device, preferably a dialysis filter (4).

6. 3057761 DISPOSITIF MEDICAL POUR STOMIEFR27.04.2018
A61F 5/445
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1660396VLAMYNCK ELODIEVLAMYNCK ELODIE
L'invention concerne un dispositif médical (1) pour stomie comprenant un anneau (2) qui comporte un contour interne (3), un contour externe (4) et deux faces (5, 6). Le contour interne définit une ouverture centrale (9) configurée pour réceptionner un appareillage de recueil pour stomie muni d'un support et d'une poche disposés respectivement contre les deux faces de l'anneau. L'anneau comprend une gorge (7) s'étendant radialement depuis son contour externe, ladite gorge étant configurée pour réceptionner un bord périphérique d'une ouverture mise en œuvre sur une ceinture abdominale. L'invention concerne également un kit de stomie comprenant au moins une ceinture abdominale et un dispositif médical.

7. 3049843 DISPOSITIF MEDICAL MUNI DE CAPTEURSFR13.10.2017
A61B 5/00
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1653032INSTENTBOZSAK FRANZ
L'invention concerne un dispositif médical (12) comprenant un circuit électrique de mesure (16), dans lequel sont branchés au moins deux capteurs (22) à impédance variable en fonction d'une grandeur physique captée, une source d'énergie électrique (18) pour alimenter le circuit électrique de mesure (16), une antenne (18) pour émettre un champ électromagnétique fonction de l'impédance du circuit électrique de mesure (16), chacun des capteurs (22) étant associé à un interrupteur (24) pour courtcircuiter le capteur (22) dans ledit circuit de mesure (16), le dispositif médical (12) comprenant en outre un système (26) de commande des interrupteurs (24) pour successivement commander l'ouverture ou la fermeture des interrupteurs (24), selon des configurations déterminées. Le dispositif médical (12) peut notamment être applicable sur le corps humain ou implantable dans le corps humain.

8. 2881116 DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT POUR ARTICLE MEDICALFR28.07.2006
B65D 77/30
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0500629GAMBRO LUNDIA ABVERNIN GUILLAUME
L'invention concerne un dispositif de conditionnement 1 jetable comportant une paroi 2 pour loger un article médical 100 qui est destiné à être utilisé en coopération avec une machine médicale 200, l'article médical 100 comportant des moyens de montage 101, la machine médicale 200 comportant des moyens de montage 201 destinés être engagés avec les moyens de montage de l'article médical 101, le dispositif de conditionnement comportant:- une ouverture de passage 20 définie dans la paroi 2 et d'une configuration telle que les moyens de montage 101 de l'article conditionné sont engageables avec les moyens de montage de la machine 201,- une zone de rupture préférentielle 30 réalisée sur la paroi 2 pour permettre un rupture prédéterminée de la paroi 2.

9. 2878733 DISPOSITIF MEDICAL IMPLANTE TELECOMMANDEFR09.06.2006
A61F 2/02
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0413054BARTOLOME FRANCISBARTOLOME FRANCIS

L'invention concerne un dispositif médical implanté (1) actionné par un module de télécommande pourvu d'un émetteur d'ultrasons et associé à un récepteur transformant l'onde ultrasonique reçue en énergie électrique destinée à alimenter une unité de contrôle et de commande associée à une pompe fluidique (P), un réservoir (R) contenant un fluide stérile et un bloc de contrôle dudit fluide.Le dispositif, selon l'invention, se caractérise essentiellement en ce que le bloc de contrôle du fluide comporte des électrovannes (V1), (V2), (V3), (V4) et (V5) associées à une première liaison fluidique (V1-P-V4) apte à charger le dispositif médical implanté (1), une deuxième liaison fluidique (V3-P-V2) apte à décharger ledit dispositif (1) et une troisième liaison fluidique (V5), associée à des détecteurs de pression (PR) et (PI), apte à transférer toute surpression du réservoir (R) audit dispositif (I) et réciproquement.


10. 2065634 Medical lighting deviceEP03.06.2009
F21S 8/00
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08170120SURGIRISPAPIN DENIS
The device has a lighting module (1) in which light sources (2) e.g. LEDs are arranged. Control units (3) individually controls intensity of the light sources. The control units are configured so that a lighted field (4) takes a full circular form, whose focalization diameter varies by selective control of the sources at constant luminous power. An optical element is arranged between the sources and a zone to be lighted, where the element includes a diopter (5a) that is plane and oriented towards the zone to be lighted.

11. 3054353 DISPOSITIF D'INTERCONNEXION DESTINE A UN LIT MEDICALFR26.01.2018
G06Q 50/22
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1656952TELECOM SANTEDELANCHY CLOTAIRE
L'invention concerne un dispositif d'interconnexion (20) destiné à un lit médical comprenant au moins une première interface (201, 202) de communication configurée pour établir une liaison de communication entre ledit dispositif d'interconnexion (20) et un dispositif de contrôle (30) dudit lit médical, le dispositif de contrôle (30) étant apte à déclencher un mouvement d'une partie mobile du lit sur réception d'une commande de déplacement, une deuxième interface de communication (203) configurée pour établir une liaison de communication entre ledit dispositif d'interconnexion (20) et un terminal utilisateur (10), une troisième interface de communication (202, 204) configurée pour établir une liaison de communication entre le ledit dispositif d'interconnexion (20) et au moins un capteur (C1-C5) associé au lit médical, et une unité de traitement (205) configurée pour recevoir des commandes de mouvement de lit du terminal utilisateur (10) destinées au dispositif de contrôle (30) du lit et recevoir des données desdits capteurs (C1-C5) à transmettre audit terminal utilisateur (10).

12. 2982474 DISPOSITIF DE READAPTATION MEDICALEFR17.05.2013
A61B 5/22
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1260881PRESSURE AIR BIOFEEDBACK CCPIENAAR ANDRIES WILLEM
Dispositif de réadaptation médicale (10) comportant un corps (12) en matériau déformable élastiquement, qui peut être gonflé à une pression intérieure donnée et un dispositif de surveillance des modifications de la pression interne dans le corps (12) qui surviennent en réaction à la déformation du corps (12) consécutive aux forces exercées de l'extérieur du corps (12).

13. 3006575 DISPOSITIF DE SUIVI A DISTANCE D'AU MOINS UN DISPOSITIF MEDICALFR12.12.2014
A61B 5/00
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1355152L 3 MEDICALFERNANDES PHILIPPE
L'invention concerne un dispositif (9) de suivi à distance d'au moins un dispositif médical (7) comportant au moins une partie (11) animée de vibrations lorsque le dispositif médical (7) est utilisé par un patient pour recevoir un traitement médical. Le dispositif de suivi (9) comprend : au moins un capteur (15) destiné à être en contact mécanique avec la partie (11) et adapté pour détecter les vibrations et pour produire un signal primaire (23) électrique ou hertzien représentatif des vibrations, et une unité de traitement local (13) adaptée pour recevoir le signal primaire (23), pour extraire du signal primaire (23) au moins une information représentative d'une durée d'utilisation du dispositif médical (7) par le patient, et pour produire au moins un signal secondaire (29) contenant ladite information, le signal secondaire (29) étant destiné à être envoyé à au moins un serveur distant (3) adapté pour recevoir le signal secondaire (29) et pour extraire ladite information du signal secondaire (29). L'invention concerne également un ensemble (5) comprenant au moins un dispositif médical (7) et un tel dispositif de suivi (9), ainsi qu'une installation (1) comportant au moins un tel ensemble (5) et au moins le serveur distant.

14. 3053811 PROCEDE D'INTERPRETATION DE CODES-BARRES ET TRACABILITE DE DISPOSITIFS MEDICAUXFR12.01.2018
G06F 17/30
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1656475EHTRACELE BORGNE CHRISTOPHE
L'invention a pour objet un procédé d'analyse et d'enregistrement des informations d'identification d'un dispositif médical contenues dans un code-barres de typologie inconnue ainsi qu'un procédé de reconnaissance et de traçabilité de dispositifs médicaux, ces procédés étant réalisés à l'aide de moyens informatiques. Ils sont applicables dans tous les établissements de santé, quel que soit le fabricant et quels que soient les moyens d'identification des dispositifs médicaux utilisés par le fabricant.

15. 3315104 MEDICAL DEVICE FOR STOMAEP02.05.2018
A61F 5/448
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17196787VLAMYNCK ELODIEVLAMYNCK ELODIE
L'invention concerne un dispositif médical (1) pour stomie comprenant un anneau (2) qui comporte un contour interne (3), un contour externe (4) et deux faces (5, 6). Le contour interne définit une ouverture centrale (9) configurée pour réceptionner un appareillage de recueil pour stomie muni d'un support et d'une poche disposés respectivement contre les deux faces de l'anneau. L'anneau comprend une gorge (7) s'étendant radialement depuis son contour externe, ladite gorge étant configurée pour réceptionner un bord périphérique d'une ouverture mise en oeuvre sur une ceinture abdominale. L'anneau (2) comprend au moins une lumière (8) débouchant sur les deux faces (5, 6), ladite au moins une lumière traversant la gorge (7). L'invention concerne également un kit de stomie comprenant au moins une ceinture abdominale et un dispositif médical.

16. 3032358 PLATEAU SUPPORT POUR DISPOSITIFS MEDICAUXFR12.08.2016
B01L 9/06
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1551077DEV TECHNIQUES PLASTIQUES HOLDING D T P HOLDINGPRIN EMMANUEL
Ce plateau support (1) destiné à recevoir des dispositifs médicaux tels que des tubes à remplir formé dans une feuille de matière comprend (i) une paroi supérieure (2) dans laquelle débouche des alvéoles de stockage desdits dispositifs médicaux, ladite alvéole étant délimitée par une paroi latérale et par un fond, (ii) des flancs qui ceinturent la paroi supérieure (2) et (iii) au moins un moyen de rigidification conçu pour se fixer en sous face du plateau et former une liaison entre au moins un flanc et un fond d'une alvéole.

17. 2847150 Occlusion device for medical instrument valve, has cylindrical part with groove deforming in torsion to create striction zone, body deforming in transversal direction to press against inner wall of part during compression stateFR21.05.2004
A61B 17/00
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0214287MIALHE CLAUDEMIALHE CLAUDE
The device has a hollow cylindrical part with a groove deformable in torsion along an axial direction to create a striction zone. A body (2) deforms in a transversal direction to press against an inner wall of the part during a compression state. The body has a needle opening along an axis of the part. A detachable guide oriented based on the axis of the part crosses the opening of the body. An Independent claim is also included for a valve for a medical or surgical instrument.

18. 3020759 MATERIAU DE REVETEMENT POUR DISPOSITIF MEDICAL IMPLANTABLE, DISPOSITIF MEDICAL IMPLANTABLE REVETU D'UN TEL MATERIAU ET PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANTFR13.11.2015
A61L 27/32
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1454085RV FINANCESVANDEVELDE RICHARD
L'invention concerne un matériau de revêtement (1) pour dispositif médical implantable, ledit matériau (1) étant majoritairement formé de phosphate de calcium et étant caractérisé en ce qu'il incorpore des premier et deuxième additifs incluant respectivement du cuivre et du strontium. Matériaux de revêtement pour dispositif médical implantable.

19. 2889442 PROCEDE DE FABRICATION D'UN DISPOSITIF MEDICAL INTERNEFR09.02.2007
A61F 2/28
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0552448ASS POUR LES TRANSFERTS DE TECLAYROLLE PIERRE
L'invention concerne un procédé de réalisation d'un dispositif médical interne destiné à être implanté dans le corps d'un patient, comprenant notamment les étapes suivantes:a) acquérir un ensemble de données numériques représentatif de la géométrie en trois dimensions de la partie du corps au sein de laquelle ledit dispositif médical interne est destiné à être implanté,b) fabriquer une empreinte par prototypage rapide dont la géométrie consiste en la géométrie définie par l'ensemble de données numériques obtenu à l'étape a),c) couler un moule autour de l'empreinte avec un produit précurseur d'un matériau réfractaire,d) traiter le moule pour obtenir un matériau réfractaire,e) éliminer l'empreinte du moule,f) couler un métal ou un alliage en fusion dans le moule obtenu à l'étape e) et éliminer ce dernier pour obtenir ledit dispositif médical interne.

20. 2827956 Clinical thermometer stabilization method involves pre-heating surrounding temperature of thermometer to specific temperature and providing compensational temperature to maintain surrounding temperatureFR31.01.2003
G01J 5/04
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0109954CHEN MIN YINGCHEN MIN YING
The surrounding temperature of clinical thermometer cavity is pre-heated to a pre-set temperature of 36 deg C, before using the clinical thermometer. A compensational temperature is provided by a control circuit, to maintain and stabilize surrounding temperature at the pre-set temperature. An Independent claim is included for stabilizing device.

21. 3026631 DISPOSITIF MEDICAL IMPLANTABLE MUNI DE CAPTEURSFR08.04.2016
A61B 5/00
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1459531ECOLE POLYTECHBARAKAT ABDUL
L'invention concerne un dispositif médical implantable (12) comprenant un circuit électrique de mesure (16), dans lequel sont branchés au moins deux capteurs (22) à impédance variable en fonction d'une grandeur physique captée, une source d'énergie électrique (18) pour alimenter le circuit électrique de mesure (16), une antenne (18) pour émettre un champ électromagnétique fonction de l'impédance du circuit électrique de mesure (16), chacun des capteurs (22) étant associé à un interrupteur (24) pour courtcircuiter le capteur (22) dans ledit circuit de mesure (16), le dispositif médical implantable (12) comprenant en outre un système (26) de commande des interrupteurs (24) pour successivement commander l'ouverture ou la fermeture des interrupteurs (24), selon des configurations déterminées.

22. 2939686 DISPOSITIF DE COUPLAGE DESTINE A UN APPAREIL MEDICALFR18.06.2010
A61M 39/10
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0958862DRAEGER MEDICAL AGSTEEGER MARKUS
Dispositif de couplage (1 ), en particulier une douille tubulaire (2), destiné à un appareil médical (3), en particulier un appareil d'assistance respiratoire (4), destiné à assurer un couplage mécanique et électromagnétique de l'appareil médical (3) avec un accessoire (6), en particulier un système de tuyaux (19), comprenant un dispositif mécanique de couplage de l'appareil médical (3) avec l'accessoire (6), au moins une inductance (8), au moins un condensateur (12) et au moins un câble d'alimentation électrique (18) pour constituer un circuit à résonance afin de coupler électromagnétiquement une inductance (8) présente sur l'appareil médical (3) avec une inductance (8) présente sur l'accessoire (6). Le dispositif de couplage (1) comprend une puce semi-conductrice (16) pour stocker et/ou traiter au moins une information et/ou pour envoyer et/ou recevoir au moins un signal.

23. 2954088 Medical device e.g. surgical instrument, has filling material integrating radio frequency identification module to body, and cavity presenting retaining portion whose section decreases opening direction of cavityFR24.06.2011
A61B 19/00
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0959358LAHEURTE PHILIPPELAHEURTE PHILIPPE
The device (2) has a body (3) comprising a cavity (4) opening into an outer surface, and a radio frequency identification module (8) housed in the cavity. A filling material is arranged in the cavity in a manner to partially or entirely quench the radio frequency identification module. The filling material integrates the radio frequency identification module to the body, and the cavity presents a retaining portion (6) whose trapezoidal section is decreased in an opening direction of the cavity.

24. 2839638 Medical brush for mechanical irritation of the pleura in pulmonary pleurisy has endoscope drive claw attachment and small spikesFR21.11.2003
A61B 17/00
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0206097DISTRICLASS MEDICAL SABERTHEAS JACQUES
A medical brush (2 ) unit (1) has small spikes (8) in independent rings perpendicular to the surface of a cylindrical head (7) with spherical end and has an H section (5, 6) tapered tail (3) to fit a vibrating endoscope drive claw.

25. 2805168 DISPOSITIF IMPLANTABLE D'INJECTION DE SUBSTANCES MEDICALESFR24.08.2001
A61M 37/00
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0002074CIE EURO ETUDE RECH PAROSCOPIEBENCHETRIT SALOMON

- Dispositif implantable d'injection de substances médicales. - L'invention concerne un dispositif d'injection (1) de substances médicales destiné à être implanté dans une zone sous-cutanée du corps d'un patient. Le dispositif comprend un boîtier rigide creux (2) qui comporte une ouverture et qui est fermé de manière hermétique par une membrane (3) pour délimiter une chambre (12). Un conduit (4) est connecté au boîtier pour relier la chambre à l'extérieur du dispositif. Le dispositif comprend en outre une enveloppe (15) en matériau élastomère qui recouvre le boîtier, la membrane faisant partie intégrante de l'enveloppe. - Dispositif implantable pour traitement par chimiothérapie.


26. 2758088 DISPOSITIF D'INJECTION DE LIQUIDE MEDICALFR10.07.1998
A61M 5/148
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9700235MEDEX SALACROIX JEAN PIERRE

Dispositif destiné à mettre en oeuvre un procédé d'injection de liquide à usage médical du type qui consiste:
- à utiliser une poche souple (18) contenant ledit liquide médical connectée à une canalisation reliée à un conduit d'injection tel qu'un cathéter ou une aiguille hypodermique, intraveineuse ou autre,
- à déformer la poche souple (18) par un liquide moteur inerte mis en pression afin de forcer le liquide médical à s'écouler dans la canalisation en la plaçant dans l'enceinte interne (33), d'un boîtier comprenant le liquide moteur inerte, puis à mettre en pression ledit liquide moteur, caractérisé en ce que le boîtier de plan de symétrie générale longitudinal est constitué par un corps de boîtier comportant une ouverture supérieure et des moyens d'obturation mobiles, ledit corps de boîtier possédant une section transversale de forme allongée ovale ou ovoïde.par.


27. 2914555 Movable packaging device for e.g. probe type medical apparatus, has locking unit arranged for stop its locking, if receiving unit receives information along which medical apparatus is not disinfectedFR10.10.2008
A61L 2/00
Description not available in lang ar
0754300GERMITEC SOC PAR ACTIONS SIMPLDESHAYS CLEMENT
The device (1) has a receiving unit (9) receiving identification information from a medical apparatus (3), where the receiving unit receives the disinfection and utilization information from an information treating system. A locking unit (7) is arranged for its to actuate, if the receiving unit receives information along which the medical apparatus is disinfected. The locking unit is arranged for stop its locking, if the receiving unit receives information along which the medical apparatus is not disinfected.

28. 2801797 CONNECTEUR MALE NON LUER DESTINE A EQUIPER UN PREMIER DISPOSITIF MEDICAL EN VUE DE SON RACCORDEMENT AVEC LE CONNECTEUR FEMELLE NON LUER CORRESPONDANT D'UN SECOND DISPOSITIF MEDICALFR08.06.2001
A61J 1/20
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9915191CAIR L G LLOPEZ GEORGES ANTOINE
The invention concerns a non-luer-lock male connector designed to equip a first medical device for its connection to a corresponding female connector of a second medical device, comprising a body provided with a through lumen forming a passage. The invention is characterised in that one of the two ends of said body provided with a flange provided over all or part of its periphery, said body provided with a flange being designed to co-operate with the corresponding female connector of said second medical device.

29. 2817757 DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN ANESTHESIQUE D'UN APPAREIL MEDICALFR14.06.2002
A61M 16/18
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0115796DRAEGER MEDICAL AGLOSER RALF ERNST

L'invention concerne un dispositif d'alimentation en anesthésique d'un appareil médical comprenant :un réservoir de stockage (1) d'anesthésique fluide (6), un composant doseur (2) d'anesthésique (6) formant une unité constructive avec le réservoir de stockage (1) etun raccord de liaison (15) entre le composant doseur (2) et un support de réservoir (3) de l'appareil médical (4).


30. 2847151 Occlusion device for medical or surgical instrument valve, has cylindrical part deforming in torsion to create striction zone, two obturation organs pressing against each other to close passage when part is deformedFR21.05.2004
A61B 17/00
Description not available in lang ar
0214290MIALHE CLAUDEMIALHE CLAUDE
The device has a hollow cylindrical part (1) deformable in torsion along an axial direction to create a striction zone. Two obturation organs (2a, 2b) form an integral part of an inner wall of the cylindrical part by forming a passage. The organs are arranged to press against each other to close the passage when the cylindrical part is deformed in torsion. An Independent claim is also included for a valve for medical or surgical instrument.

31. 2981260 DISPOSITIF DE GUIDAGE D'UNE AIGUILLE MEDICALEFR19.04.2013
A61B 17/00
Description not available in lang ar
1159387UNIV GRENOBLE 1FAVIER DENIS
L'invention concerne un dispositif de guidage d'une aiguille médicale, comprenant ladite aiguille médicale (1) et un insert (2) agencé en coulissement en translation et rotation dans l'aiguille (1), ledit dispositif étant caractérisé en ce que l'insert (2) présente une portion distale (21) courbée et en ce que l'aiguille (1) présente aux moins deux portions (11, 12) de rigidités différentes, l'une au moins desdites portions (11, 12) présentant une rigidité supérieure à celle de la portion courbée (21) de l'insert. L'invention concerne également un procédé de fabrication dudit dispositif.

32. 2780224 Communication system for linking medical implant circuit to external controlFR24.12.1999
H04B 7/00
Description not available in lang ar
9907727MEDTRONIC INCTHOMPSON DAVID L
The device uses a radio aerial link to allow external programming of implant. The medically implanted device (12) includes a transmitter and receiver (121) connected to an aerial (130). This communicates with an interface module (15) which includes a corresponding receiver and transmitter (123) and aerial (131). The interface is connected to a management unit (13) with a computer and a display, with a circuit (128) within the interface providing the connection to the computer unit (13). The interface may also include a programming head, enabling the programming of the implant. The implant may be a cardiac stimulator, or other device for assisting cardiac operation.

33. 2917867 SYSTEME ET PROCEDE POUR CONFIGURER UN DISPOSITIF MEDICAL.FR26.12.2008
G06F 19/00
Description not available in lang ar
0854102GEN ELECTRICZUHARS JOEL
Dans une forme de réalisation, il est proposé un dispositif médical (100) comprenant une interface (105), un composant portable (110) et un organe de commande (115). L'interface (105) est configurée pour recevoir des données d'identification d'un utilisateur, le composant portable (110) est configuré pour stocker des données de configuration, et l'organe de commande (115) est configuré pour récupérer les données de configuration d'après les données d'identification et pour configurer le dispositif médical (100) selon les données de configuration.

34. 2907665 Implantable medical device e.g. gastric ring, for e.g. treating obesity, has pressure limiter unit maintaining filling pressure of inflating fluid in inflating chamber below critical pressure when inflating fluid is injected into chamberFR02.05.2008
A61F 5/00
Description not available in lang ar
0609580CIE EURO ETUDE RECH PAROSCOPIERICOL JEAN PAUL GILBERT
The device (1) has an inflating chamber (2) e.g. deformable pouch, whose volume is modifiable by injection or withdrawal of an inflating fluid. A pressure limiter unit (4) is arranged for maintaining filling pressure of the inflating fluid reigning in the inflating chamber below a critical pressure when the inflating fluid is injected into the inflating chamber. The limiter unit is provided with an exhaust unit (11) e.g. overflow duct, for communicating the chamber with exterior of the device to partly evacuate the inflating fluid towards the exterior of the device.

35. 2963225 DISPOSITIF DE SURVEILLANCE MEDICALEFR03.02.2012
A61B 5/00
Description not available in lang ar
1003211DESGORCES CLAUDEDESGORCES CLAUDE
Un dispositif de surveillance médicale (2), comprend: - un capteur cardiaque (20) agencé pour déterminer des données de pulsations cardiaque d'une personne portant ledit dispositif (2), - un capteur de chute (30) agencé pour déterminer des données désignant un déplacement vertical du dispositif (2), - un dispositif de localisation (32) agencé pour déterminer des données de localisation du dispositif (4), - un émetteur (22) propre à établir une connexion sans-fil pour transmettre des données, et - un pilote (36), agencé pour activer sélectivement le dispositif de localisation (32) et l'émetteur (22) en fonction des données issues du capteur de fonctionnement (20) et du capteur de chute (30), en transmettant les données issues du dispositif de localisation (32) lorsque celui-ci est activé.

36. 3006592 DISPOSITIF DE DECONTAMINATION POUR MATERIEL MEDICALFR12.12.2014
A61L 2/10
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1355335L B A CONSULTINGBARREAU CHRISTOPHE
La présente invention concerne notamment un dispositif (1) de décontamination pour matériel médical (2) comprenant un support (3) destiné à recevoir et à maintenir ledit matériel médical (2) à décontaminer selon un axe prédéfini (4), un moyen d'aspersion (5), un moyen de séchage (6) et un moyen d'irradiation (7) caractérisé en ce que ledit moyen d'aspersion (5) est monté en rotation autour dudit axe prédéfini (4) et en translation parallèlement audit axe prédéfini (4) de telle sorte que l'aspersion soit dirigée vers ledit axe prédéfini (4), ledit moyen de séchage (6) est monté en translation parallèlement audit axe prédéfini (4) et ledit moyen d'irradiation est monté en translation parallèlement audit axe prédéfini (4).

37. 2957513 DISPOSITIF D'IMAGERIE MEDICALE AJUSTABLEFR23.09.2011
A61B 6/00
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1051887GEN ELECTRICMULLER SERGE
L'invention concerne un dispositif d'imagerie médicale, le dispositif comprenant : - un support d'objet, - une poignée destinée à être saisie par un patient, - une source de rayonnement pour émettre un rayonnement depuis une pluralité de positions autour du support d'objet, - un détecteur de rayonnement apte à détecter le rayonnement émis par la source, caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre des moyens adaptés pour permettre le déplacement de la poignée relativement au détecteur de rayonnement et à la source de rayonnement.

38. 3061472 SECURITE CONCERNANT UN ENGIN ET UNE PERSONNE EQUIPEE D'UN DISPOSITIF MEDICALFR06.07.2018
B60W 40/08
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1670800CHAUMEIL ARNAUDCHAUMEIL ARNAUD
Le procédé de sécurité concernant un engin comportant des moyens d'entraînement et un poste pour une personne et une personne équipée d'un dispositif médical, dans lequel : - on dispose d'un dispositif médical conçu pour fonctionner en réponse à des données physiologiques de la personne équipée et pour générer un signal d'alerte de dysfonctionnement du dispositif médical per se et un signal d'alerte de problème effectif ou déductif concernant l'état médical de la personne équipée, - on dispose d'un module de sécurité conçu pour être associé à l'engin, pour recevoir des données générées par le dispositif médical et pour générer des informations en correspondance avec les données qu'il reçoit, - alors que la personne équipée est associée à l'engin et qu'à l'engin est associé le module de sécurité, une communication cryptée est établie entre le dispositif médical et le module de sécurité, de sorte que le dispositif médical génère un signal d'alerte de dysfonctionnement et/ou un signal d'alerte de problème médical et que le module de sécurité génère une information d'alerte en correspondance avec un signal d'alerte, - on transmet la au moins une information d'alerte à un opérateur.

39. 2037984 MEDICAL DEVICE FOR ADMINISTERING A SOLUTIONEP25.03.2009
A61M 5/168
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07825823DEBIOTECH SANEFTEL FRÉDÉRIC
Medical device for administering a solution, said device comprising pumping means, a reservoir, means of communication between said reservoir and said pumping means, and a line for connecting the medical device to a patient, characterized in that it comprises means for determining the physical/chemical characteristics of the solution as a function of time by means of a mathematical model that takes account of the permeability of the reservoir walls as a function of time and the temperature of the solution.

40. 2609950 Medical device for administering a solutionEP03.07.2013
A61M 5/168
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13156640DEBIOTECH SANEFTEL FRÉDÉRIC
Medical device for administering a solution, said device comprising pumping means, a reservoir, means of communication between said reservoir and said pumping means, and a line for connecting the medical device to a patient, characterized in that it comprises means for determining the physical/chemical characteristics of the solution as a function of time by means of a mathematical model that takes account of the permeability of the reservoir walls as a function of time and the temperature of the solution.

41. 2924199 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE MEDICALFR29.05.2009
F21S 8/00
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0759341SURGIRISPAPIN DENIS
L'invention concerne un dispositif d'éclairage médical, et trouve notamment son application à l'éclairage d'un bloc opératoire.Le dispositif comprend un module d'éclairage 1 dans lequel sont disposées plusieurs sources lumineuses 2 dont l'intensité est contrôlée individuellement par des moyens de contrôle 3.Ces moyens de contrôle 3 sont configurés en sorte que le champ éclairé 4 prenne une forme pleine circulaire dont le diamètre varie par contrôle sélectif des sources lumineuses 2.

42. 2653416 MEDICAL DEVICE FOR ADMINISTERING A SOLUTIONCA10.01.2008
A61M 5/168
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2653416DEBIOTECH S.A.NEFTEL, FREDERIC
Dispositif médical pour l'administration d'une solution, dispositif comprenant des moyens de pompage, un réservoir, des moyens de communication entre ledit réservoir et lesdits moyens de pompage, ainsi qu'une ligne patient adaptée pour relier le dispositif médical à un patient, caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens pour déterminer les caractéristiques physico-chimiques de la solution en fonction du temps au moyen d'un modèle mathématique qui tient compte de la perméabilité des parois du réservoir en fonction du temps et de la température de la solution.


43. 2766720 PILE POUR DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLESFR05.02.1999
A61N 1/378
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9809684MEDTRONIC INCHAAS DAVID P

La présente invention concerne une pile à débit élevé pour un dispositif médical implantable, ayant un ensemble d'électrodes enroulées en spirale (30) logé dans un boîtier (20). La pile est caractérisée en ce que le boîtier (20) de pile présente une surface plane (16) opposée à une surface arquée (14) pour permettre la mise en butée étroite des autres composants situés dans le dispositif implantable tout en assurant également l'engagement efficace de la pile dans un bord arrondi correspondant du dispositif.


44. 2885518 Manufacturing procedure for external medical component such as amputated limb cover is made from different materials according to hardness of different zonesFR17.11.2006
A61F 2/50
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0551232ASS POUR LES TRANSFERTS DE TECSURETS SEBASTIEN
The external component, designed to make contact with a patient's skin covering part of the body, e.g. following amputation, is made from different materials and based on digital data on the three- dimensional shape of the surface concerned and the hardness or softness of different areas. The data is obtained by means of magnetic nuclear resonance (MNR) or X-ray scans, providing an three-dimensional image of the area to be covered and the relative hardness of different zones, and is used to produce a mould.

45. 2965089 DISPOSITIF POUR SIMULER UN GESTE MEDICALFR23.03.2012
G09B 23/30
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1057475FOUCQUETEAU PHILIPPEFOUCQUETEAU PHILIPPE
L'invention concerne un dispositif pour simuler un geste médical préférentiellement destiné à l'humain et plus particulièrement aux nouveaux-nés. Un tel dispositif comporte des moyens pour reproduire en trois dimensions tout ou partie de l'anatomie d'un sujet au sein d'une enveloppe comportant des moyens pour permettre une vue par transparence totale ou partielle de ladite anatomie.

46. 2624368 DISPOSITIF DE MAINTIEN POUR DES APPAREILS MEDICAUXFR16.06.1989
A61B 1/00
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8815916WOLF GMBH RICHARDSTENNERT EBERHARD

L'invention concerne un dispositif de maintien pour des appareils médicaux.

Ce dispositif est constitué par un élément de maintien 1 fixé sur le corps d'un patient sous la forme d'une bande ou d'un anneau et relié fermement à au moins un rail rigide 3 sur lequel des supports 8 pour un endoscope 10 et/ou des appareils auxiliaires doivent être fixés de manière à être réglables à l'aide d'éléments d'accouplement 4.

Application notamment aux dispositifs de fixation d'appareils médicaux à des patients.


47. WO/2001/076490 MEDICAL DEVICE FOR POSITIONING OBJECTSWO18.10.2001
A61B 17/16
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PCT/CH2001/000181KARL STORZ GMBH & CO. KGCHAUVIN, Nicolas
The invention concerns a medical device for positioning objects in real time relative to an organ based on planning for surgical procedure. More precisely, it concerns a medical device for positioning objects which are placed at the end of an articulated arm.

48. 2992845 DISPOSITIF DE MESURE D'UN FLUX GAZEUX POUR L'IMAGERIE MEDICALEFR10.01.2014
A61B 5/087
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1201901ISP SYSTEMSAUVAGEOT PAUL
L'invention concerne un dispositif de mesure (3) pour générer une pression différentielle représentative du débit d'un flux gazeux pour l'imagerie médicale, comprenant: - un corps central (8) muni de canaux (4) longitudinaux en communication avec une entrée (5) et une sortie (6) du flux gazeux, - une enveloppe (9) entourant le corps central, et - des joints d'étanchéité (7a, 7b, 7c, 7d) délimitant un premier espace (10) de mesure d'une pression amont et un deuxième espace (11) de mesure d'une pression aval, chacun en communication avec au moins un des canaux longitudinaux, et un troisième espace (12) de mise en température du corps central. L'invention concerne aussi un dispositif de détection de la position d'une zone en mouvement, analysée par imagerie médicale, du corps d'un patient, ainsi qu'un ensemble d'imagerie médicale intégrant un tel dispositif de détection.

49. 2801497 Instrument giving reminder about two different types of medication to be taken at different times, comprises memory, microprocessor and display screenFR01.06.2001
A61J 7/04
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9915042MAREZ YVETTEMAREZ YVETTE
An instrument giving reminder about two different types of medication to be taken at different times, comprises memory, microprocessor and display screen. The instrument consists of a housing (1) with a window (3) for a display screen (4) and containing a clock, a memory unit for storing data, related to the times two different types of medication have to be taken, and a microprocessor. The programme is set by means of two or more buttons (6, 7, 8) on the outside of the housing, either by the patient, medical practitioner or pharmacist, and once this is done the display screen gives the relevant information about which medication is to be taken on a given day. The screen is in three sections (4a, 4b, 4c), with the middle one displaying the current day's date and the two outer ones which of the two medications has to be taken.

50. WO/2017/174688 MEDICAL DEVICE PROVIDED WITH SENSORSWO12.10.2017
A61B 5/00
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PCT/EP2017/058169SENSOMEBOZSAK, Franz
The invention relates to a medical device (12) comprising an electrical measurement circuit (16), in which are connected at least two variable-impedance sensors (22), the impedance of which varies according to a detected physical quantity, an electrical power source (18) for supplying power to the electrical measurement circuit (16), an antenna (18) for emitting an electromagnetic field according to the impedance of the electrical measurement circuit (16), each of the sensors (22) being associated with a switch (24) for interrupting the current supply of the sensor (22) in said measurement circuit (16), the medical device (12) additionally comprising a system (26) for controlling the switches (24) in order to successively control the opening or the closing of the switches (24), according to determined configurations. The medical device (12) may in particular be applied to the human body or implanted within the human body.

51. 2805167 Subcutaneous implant for injecting medical substances has outer casing of elastomer material with integral membrane for piercing with needleFR24.08.2001
A61M 39/02
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0002072CIE EURO ETUDE RECH PAROSCOPIEBENCHETRIT SALOMON
An implant comprises a hollow rigid housing (2) with a base (6) and side walls (7), and a membrane (3) covering the free edges of its side walls to form a sealed chamber (12). It has an outlet tube (4) to carry a substance injected into the chamber through the membrane to the patient's body. An implant comprises a hollow rigid housing (2) with a base (6) and side walls (7), and a membrane (3) covering the free edges of its side walls to form a sealed chamber (12). It has an outlet tube (4) to carry a substance injected into the chamber through the membrane to the patient's body. The membrane can form an integral part of an outer elastomer casing (15) of variable thickness, having a base (25) adjacent to the housing base but of greater dimensions to provide stability and equipped with lugs for fixing it in the patient's body.

52. 2945906 Medical equipment i.e. defibrillator, locating method for e.g. assisting cardiac trouble patient, involves transmitting locating signal of position of medical equipment from server to terminal, and displaying position through terminalFR26.11.2010
H04W 4/02
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0953421PESAGES ET VOLUMETRIEGUICHET ROBERT
The method involves transmitting a signal (4) from a portable terminal (2) i.e. cellular telephone, to a remote server (3) by a transmission unit, and receiving the signal at the level of the remote server by a reception unit. An emission zone (5) of the terminal is located to detect a position (6) of a medical equipment by a locating unit. A locating signal (7) of the position of the medical equipment is transmitted from the server to the terminal by another transmission unit. The position of the medical equipment is displayed through the terminal. An independent claim is also included for a device for locating a medical equipment i.e. defibrillator, comprising a terminal.

53. 2800489 SYSTEMES ET PROCEDES POUR FACTURER OU INVENTORIER DES SYSTEMES DE DISPOSITIFS MEDICAUXFR04.05.2001
A61B 5/00
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0013946MEDTRONIC INCLINBERG KURT R

Pour facturer à distance et commander de manière automatisée un inventaire de composants médicaux d'un système de dispositif médical implantable lors de l'implantation dans un patient, le système selon l'invention comporte au moins un composant médical implanté dans un patient. Un programmateur peut identifier chaque composant médical implanté dans le patient. Un centre de données expert à distance (62) globalement accessible au programmateur est connecté au programmateur par l'intermédiaire d'une interface (20'). Un module de facturation placé au centre de données expert à distance reçoit une information identifiant chaque composant médical implanté dans le patient et prépare une facture comportant chaque composant médical implanté dans le patient. Un module d'inventaire met à jour des enregistrements concernant l'inventaire de chaque composant médical implanté. Utilisation : gestion de matériel médical.


54. 2806297 DISPOSITIF DE TRACTION POUR UN USAGE MEDICALFR21.09.2001
B66F 19/00
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0015275NIPPON MDM KKWATANABE YASUO

L'invention concerne un dispositif de traction pour l'usage médical.Ce dispositif comprend un tambour (12) qui réenroule une corde de traction (11) pour exercer une traction sur une partie fracturée d'un patient, un ressort pour solliciter le tambour (12) dans la direction du réenroulement de la corde (11), un amortisseur rotatif (20) couplé au tambour (12) par des engrenages (19, 20a) pour diminuer la vitesse de rotation du tambour (12) de telle sorte que le ressort n'amène pas la corde (11) à être réenroulée violemment, et un dynamomètre de traction (22) fixé à une extrémité de tête de la corde (11). Par cette construction est obtenu un dispositif de traction pour un usage médical qui est d'un fonctionnement simple et très sure et qui permet le réenroulement de la corde de traction d'une manière ordonnée.L'invention est applicable notamment dans le domaine des appareils médicaux.


55. 2935602 Reusable medical device, has electronic chip incorporated into box that is entirely inserted into opening, where material partially passes waves implemented by chip and forms mechanical connection between opening and chipFR12.03.2010
A61B 19/00
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0804964ADVANCED TRACK & TRACEZEMAN PAVEL
The device (105) has an opening (110) formed in its surface, and an electronic chip i.e. radio frequency identification (RFID) chip, responding to radiofrequency and incorporated into a box (115) i.e. electronic chip box. The box is entirely inserted into the opening. A material i.e. resin (120), partially passes electromagnetic waves implemented by the electronic chip, and forms a mechanical connection between the opening and the electronic chip. The material integrally covers the electronic chip. An independent claim is also included for a method for fabricating a reusable medical device.

56. 2710292 MEDICAL ILLUMINATION DEVICE FOR OPERATING UNITEP26.03.2014
F21S 8/00
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12725118STERISL HEGARAT JEAN-MARIE
Medical illumination device for operating unit. The invention relates to a medical illumination device for an operating unit, comprising an articulated arm one end of which is fixed and a mobile opposite end of which is connected to a hub (2) comprising at least one region (7) of connection and attachment of a lighting module (9), on which region at least one lighting module (9) is mounted. Each lighting module (9) is of helicoid overall shape.

57. 2889658 DISPOSITIF DESTINE A RECEVOIR DES CAPTEURS MEDICAUXFR16.02.2007
A61B 5/00
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0606806DRAEGER MEDICAL AGGERDER HENNING
L'invention fournit un dispositif destiné à recevoir des capteurs médicaux, comprenanta) une interface (2) pour l'établissement des contacts électriques d'un capteur (1),b) des composants (3, 4, 5, 6, 7, 8) du dispositif, destinés à traiter les signaux des capteurs destinés àc) une unité d'émission (9) électromagnétique équipée d'une antenne (12),d) les composants (3, 4, 5, 6, 7, 8) du dispositif et l'unité d'émission (9) étant alimentés par une source de courant (10).

58. 3000784 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE MEDICALFR11.07.2014
F21V 21/22
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1350072STERIS SURGICAL TECHNOLOGIESL HEGARAT JEAN-MARIE
L'invention concerne un dispositif d'éclairage médical (1) comportant un socle (2) destiné à être posé au sol, un mât (12) dont la première extrémité (13) est reliée au socle (2) et dont la seconde extrémité (14) supporte un bras (15), ledit bras (15) comportant une première extrémité articulée (22) sur le mât (12) et une seconde extrémité supportant des moyens d'éclairage (24), le mât (12) étant mobile entre une position rétractée et une position déployée.

59. 2869805 DISPOSITIF D'ASPIRATION POUR APPLICATIONS MEDICALESFR11.11.2005
A61M 1/00
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0404721BOUSSIGNAC GEORGESBOUSSIGNAC GEORGES

- Dispositif d'aspiration pour applications médicales.- Selon l'invention, ce dispositif comporte : un canal d'aspiration (2), dont l'extrémité distale (2d) est apte à être reliée à un patient (P) ; et un orifice micrométrique (6p) dont l'axe (s-s) converge vers celui (a-a) dudit canal d'aspiration (2) et qui est disposé au voisinage de l'extrémité proximale (2p) de celui-ci, ledit orifice micrométrique (6p) étant alimenté en gaz sous pression du côté opposé à ladite extrémité proximale (2p) du canal d'aspiration (2).


60. 2861599 OUTIL INDICATEUR AMELIORE DESTINE A ETRE UTILISE AVEC UN DISPOSITIF MEDICAL IMPLANTABLEFR06.05.2005
A61M 27/00
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0411540MEDTRONIC INCBERTRAND WILLIAM J

La présente invention concerne un outil indicateur magnétique utilisé pour déterminer le réglage d'un dispositif médical implantable. Le dispositif médical implantable inclut un dispositif indicateur magnétique couplé à une valve sur le dispositif médical implantable. Des champs magnétiques externes, spécifiquement le champ magnétique de la Terre, peuvent gêner une boussole classique et créer une indication de réglage de dispositif incorrecte. L'outil indicateur magnétique estime les champs magnétiques externes pour soustraire cette estimation des données reçues pour minimiser toute influence d'un champ magnétique externe sur l'exactitude de la mesure du réglage du dispositif.


61. 2968533 DISPOSITIF MEDICAL DE RENFORTFR15.06.2012
A61B 17/115
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1060273BROTHIER LABBARIKOSKY MICHEL
Ce dispositif médical (2) de renfort pour zone tissulaire suturée comportant une ligne d'agrafage et un cercle d'agrafage, le dispositif (2) ayant une forme d'anneau, pour recouvrir et renforcer la zone le long du cercle d'agrafage est caractérisé par le fait que l'anneau comporte des moyens latéraux (4,6) de recouvrement et de renforcement, pour recouvrir et renforcer des portions de la ligne d'agrafage s'étendant au-delà du cercle d'agrafage.

62. 2912900 Medical device e.g. abdominal belt, closing device, has magnet and metallic element cooperating together to maintain end of one flap against another flap when medical device is closed, irrespective of locking adjustment of medical deviceFR29.08.2008
A61F 5/01
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0753555THUASNE SOC PAR ACTIONS SIMPLIPETIOT SEVERINE
The device has a Velcro(RTM: Hook and loop fastener) type fixation unit (3) e.g. button, fixed on an inner face of a flap (1) and a Velcro(RTM: Hook and loop fastener) type complementary fixation unit (4) e.g. buttonhole, fixed on an outer face of a flap (2) of a medical device. A magnet (5) is fixed at an end of the flap (1), and a metallic element (6) is fixed to the flap (2). The magnet and the element cooperate together to maintain a free end of one flap against the other flap when the medical device is closed, irrespective of locking adjustment of the medical device.

63. 2884331 SYSTEME MEDICAL COMPORTANT UN DISPOSITIF DE CONNEXION D'UN BOITIER DE COMMANDE MOBILE SUR UNE TABLE D'EXAMEN MEDICALFR13.10.2006
G06F 13/10
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0550891GEN ELECTRICFIVEL DEMORET ERIC
La présente invention a pour objet un système médical (10) comportant un dispositif de connexion d'un boîtier de commande (35) mobile sur une table (18) d'examen médical. La table d'examen médical comporte un rail (30) fixé sur un bord (32, 33, 34) de son pourtour (31). Le boîtier de commande est accroché de manière mobile à ce rail. Le rail comporte une ligne d'alimentation électrique (45) alimentant en tension électrique le boîtier de commande au moyen de contacts glissants (40, 41) et de connexions électriques (49, 50) portées par le rail. Le rail comporte une ligne de transmission de données par courants porteurs intégrée à la ligne d'alimentation électrique transmettant les instructions du praticien au système médical.

64. 2788983 Implantable medical advice locator has emitter and series of receiving coils linked to processorFR04.08.2000
A61B 5/06
Description not available in lang ar
0001128
The locator consists of an emitter (22) and two or three receiving coils (30, 31, 32) connected to a processor (2) measuring the amount of energy coming from the emitter and detected by the coils. The locator consists of an emitter (22) and two or three receiving coils (30, 31, 32) connected to a processor (2) measuring the amount of energy coming from the emitter and detected by the coils. The processor detects the amounts of energy received by each of the coils intermittently and for equal periods of time, and incorporates a threshold sensor to detect if the energy picked up by any of the receiving coils is above a set level. In addition the coils are able to signal the direction of the emitter in relation to their position.

65. 2752613 Medical lighting deviceEP09.07.2014
F21L 14/04
Description not available in lang ar
13198572STERISL HÉGARAT JEAN-MARIE
L'invention concerne un dispositif d'éclairage médical (1) comportant un socle (2) destiné à être posé au sol, un mât (12) dont la première extrémité (13) est reliée au socle (2) et dont la seconde extrémité (14) supporte un bras (15), ledit bras (15) comportant une première extrémité articulée (22) sur le mât (12) et une seconde extrémité supportant des moyens d'éclairage (24), le mât (12) étant mobile entre une position rétractée et une position déployée.

66. 2914120 DECONTAMINATION DEVICE FOR MEDICAL MATERIALCA18.12.2014
A61L 2/10
Description not available in lang ar
2914120L.B.A. CONSULTING
La présente invention concerne notamment un dispositif (1) de décontamination pour matériel médical (2) comprenant un support (3) destiné à recevoir et à maintenir ledit matériel médical (2) à décontaminer selon un axe prédéfini (4), un moyen d'aspersion (5), un moyen de séchage (6) et un moyen d'irradiation (7) caractérisé en ce que ledit moyen d'aspersion (5) est monté en rotation autour dudit axe prédéfini (4) et en translation parallèlement audit axe prédéfini (4) de telle sorte que l'aspersion soit dirigée vers ledit axe prédéfini (4), ledit moyen de séchage (6) est monté en translation parallèlement audit axe prédéfini (4) et ledit moyen d'irradiation est monté en translation parallèlement audit axe prédéfini (4).


67. WO/2018/007551 METHOD FOR INTERPRETING BARCODES AND TRACEABILITY OF MEDICAL DEVICESWO11.01.2018
G06F 19/00
Description not available in lang ar
PCT/EP2017/067001EHTRACELE BORGNE, Christophe
The subject of the invention is a method for analyzing and recording information for identifying a medical device which information is contained in a barcode of unknown typology as well as a method of recognition and traceability of medical devices, these methods being carried out with the aid of computing means. They are applicable in all health facilities, whatever the manufacturer and whatever the means for identifying the medical devices used by the manufacturer.

68. 2768398 DEVICE FOR GUIDING A MEDICAL NEEDLEEP27.08.2014
A61B 17/06
Description not available in lang ar
12772975UNIV GRENOBLE ALPESFAVIER DENIS
The invention relates to a device for guiding a medical needle, including said medical needle (1) and an insert (2) that is rotatably, translatably, and slidably arranged in the needle (1), wherein said device is characterized in that the insert (2) has, in the free state thereof, a curved distal portion (21), and in that the needle has at least two regions (11, 12), the mechanical behaviors of which are different, wherein the mechanical behaviors of each region (11, 12) and of the curved distal portion (21) of the insert are selected such that a movement of the insert (2) into the needle (1) causes a local deformation of the needle and/or of the insert. The invention also relates to a method for manufacturing said device.

69. 2164558 PROCESS AND DEVICE FOR PREPARING MEDICAL GRADE AIRCA07.06.1996
B01D 53/62
Description not available in lang ar
2164558BOEUF, BERNARD

70. 3052359 DISPOSITIF MEDICAL EN ELASTOMERE DE SILICONEFR15.12.2017
A61K 9/00
Description not available in lang ar
1655440UNIV CLAUDE BERNARD LYONMEMMI MERIAM
La présente invention concerne un dispositif médical comprenant un corps annulaire constitué d'un matériau comprenant, en pourcentages massiques relativement au poids total du matériau, entre 16 et 30 % d'au moins un premier polymère hydrophile, au moins un élastomère de silicone et un catalyseur de réticulation, le catalyseur représentant moins de 1 % du poids total dudit matériau, ledit corps annulaire définissant au moins un réservoir contenant une composition comprenant une combinaison d'un second polymère hydrophile et d'au moins un composé pharmaceutique hydrophile.

71. 2727750 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA PREPARATION D'AIR DE QUALITE MEDICALEFR07.06.1996
A61M 16/10
Description not available in lang ar
9414663FRANCE PROD OXYGENES COBRUEL JEAN

Procédé pour la préparation d'air de qualité médicale à partir d'un flux d'air atmosphérique comprenant du CO2 , le cas échéant du CO, et l'une au moins des impuretés H2 O, SO2 et NOX , selon lequel:
(a) on purifie le flux d'air atmosphérique en lui faisant traverser un lit comprenant au moins un adsorbant pour l'adsorption du CO2 et de l'une au moins des impuretés H2 O, SO2 et NOX , ledit adsorbant ayant une sélectivité d'adsorption du CO2 inférieure à la sélectivité d'adsorption desdites impuretés;
(b) on mesure en continu la concentration en CO2 dans le flux d'air purifié;
(c) on interrompt le flux d'air atmosphérique en amont dudit lit, lorsque la concentration en CO2 mesurée à l'étape (b), atteint une valeur prédéterminée;
(d) le cas échéant, on élimine le CO du flux d'air purifié;
(e) on récupère l'air de qualité médicale.
L'invention concerne aussi un dispositif pour la préparation d'air de qualité médicale.


72. 2697755 Atomising spray for cleaning wounds and tissue with antiseptic, etc - has container for prod. to be atomised, connected to pressurised gas source and having handle and control trigger, lance and screenFR13.05.1994
A61M 11/06
Description not available in lang ar
9213722SPORTMARTIN BRUNO
Atomiser consists of an antistatic tube (16) linked to a pressurised gas source, a detachable container (9) for the prod. to be atomised, and an ergonomic handle with a trigger (2) to give precise control of the gas pressure and, consequently, the power of the spray. The sprayed product is ejected through a lance (6) of variable length, ending in a detachable nozzle (15), and the is a curved guard screen (7) between the container and the nozzle. The compressed gas used for the atomisation is pref. oxygen, which is suitable for use in a hospital situation and promotes the healing of wounds. ADVANTAGE - More convenient cleaning and treatment of wounds, with lower risk of infection and less pain for patient.

73. 2821559 DISPOSITIF D'ACCROCHAGE D'UN ACCESSOIRE MEDICAL ET POTENCE DE LIT MEDICALISE COMPRENANT UN TEL DISPOSITIFFR06.09.2002
A61G 7/05
Description not available in lang ar
0102955HILL ROM SASLE PALLEC DIDIER
The invention relates to a device for hanging a medical accessory (A). The inventive device is characterised in that it comprises an articulated arm (1) which is fitted with at least one hook (4) for hanging the medical accessory (A). Said arm (1) can pivot in relation to the more or less rectilinear support element (20) of a frame (2) around an axis (Y-Y') which is perpendicular to the longitudinal axis (X-X') of said support element (20). In this way, said arm can move between a first storage position , wherein the arm (1) extends more or less in parallel alongside said support element (20), and numerous other operating positions , wherein the angle between the arm (1) and the longitudinal axis (X-X') of said support element (20) is increased. Said space-saving device is suitable for the medical field.

74. 3028416 DISPOSITIF D'HUMIDIFICATION POUR GAZ A USAGE MEDICALFR20.05.2016
A61M 16/16
Description not available in lang ar
1561033FLOW METER SPAPARATICO ROBERTO
Dispositif d'humidification (1) pour gaz à usage médical, en particulier un humidificateur à bulles pour oxygénothérapie de polyvalence non utilisée, comprenant : un récipient (2) pour contenir du liquide ayant une ouverture (5) fermée par un capuchon (8), un barboteur (3) qui s'étend à l'intérieur du récipient et avec un trajet d'air le long du capuchon (8) s'étendant entre un système d'entrée (11) et le barboteur (3), le capuchon (8) comprenant une première partie (8a) qui est raccordée à l'ouverture (5) et une seconde partie rotative (8b) qui est accouplée sur ladite première partie (8a) et qui a un siège de réception (10) pour un système d'entrée de gaz à usage médical (11) approprié pour le raccordement au débitmètre.

75. 3002346 PROCEDE ET SYSTEME DE SURVEILLANCE A DISTANCE D'UN DISPOSITIF MEDICAL LOGICIELFR22.08.2014
G06F 17/40
Description not available in lang ar
1351333VOLUNTISVIAL ETIENNE
L'objet de la présente invention concerne un procédé de surveillance d'un dispositif médical (DM) à disposition d'un patient (P), ledit dispositif médical (DM) comportant un terminal de communication (T) mettant en uvre des fonctionnalités logicielles (f1, f2, f3) pour accompagner le patient (P) dans un traitement thérapeutique prédéterminé, ledit procédé comportant : - une étape de réception (S1) des données courantes (DC) d'exécution des fonctionnalités logicielles (f1, f2, f3) provenant du dispositif médical (DM), - une étape de test (S2) desdites données courantes (DC) par comparaison à des données de référence (DR) selon au moins une règle de vigilance (R) prédéterminée associée à un risque pour le patient, et - une étape d'émission (S3) d'un message de vigilance (M1) lorsqu'un tel risque est identifié.

76. 2970580 Universal telecommunication device for use in telemedicine system for providing medical information related to patient, for home medical care, has CPU selecting communication device and address of server compatible with communication deviceFR20.07.2012
G06F 19/00
Description not available in lang ar
1100153MHCOMMSICARD EMMANUEL
The device (1) has a housing comprising a radio frequency (RF) digital data transmitter/receiver (21) and an Universal serial busport. A CPU (4) includes a microprocessor (411), where the CPU acquires and stores an identifier of a patient and an address of a remote server. The CPU selects an active communication device e.g. mobile phone, and an address of the remote server that is compatible with the communication device for transmitting the patient identifier, portion of medical information and a destination address of the remote server. An independent claim is also included for a telemedicine system.

77. 2931680 APPAREIL PERMETTANT D'APPLIQUER UNE PRESSION PULSATILE DETERMINEE SUR UN DISPOSITIF MEDICAL.FR04.12.2009
A61F 2/958
Description not available in lang ar
0802871NOUR SAYEDNOUR SAYED
L'invention concerne un appareil d'application d'une pression pulsatile déterminée sur un dispositif médical, comprenant : - un moyen de prélèvement adapté à prélever du fluide depuis une source de fluide en flux continu sous haute pression ; - un moyen de transformation adapté à transformer ledit fluide en un fluide en flux pulsatile sous basse pression ; - au moins un moyen d'application pour appliquer ledit fluide, en flux pulsatile sous basse pression sur ledit dispositif médical ; et - un moyen d'évacuation dudit fluide.

78. 2963626 MATERIAU COMPOSITE HAUTEMENT DEFORMABLE POUR DISPOSITIFS MEDICAUXFR10.02.2012
D06M 15/643
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1056405ZODIAC AUTOMOTIVE DIVISIONGUILLO JEAN-ROGER
L'invention concerne un matériau composite comportant un tissu élastique comprenant un réseau de fils élastiques ledit matériau comportant en outre un polymère perméable à l'air et à la vapeur d'eau et imperméable aux liquides et aux particules et organismes solides et présentant un pouvoir d'allongement supérieur à 200%, ledit polymère recouvrant lesdits fils élastiques dudit tissu et formant un dépôt. L'invention concerne également un dispositif médical comportant ledit matériau composite ainsi qu'un procédé de fabrication de ce matériau.

79. 2481106 DEFORMABLE MEDICAL DEVICE FOR REMOVING A NEEDLECA27.11.2003
A61M 5/158
Description not available in lang ar
2481106DISTRICLASS MEDICAL SABERTHEAS, JACQUES
Le dispositif médical suivant la présente invention comporte une enveloppe gonflable (2), une tubulure (3) solidaire d'une valve anti-retour (4), un disque rigide (5) formant un plateau horizontal au-dessus de la chambre (2) et des moyens de réception (6, 7, 18) de la canule (13, 20).


80. 2839649 Flexible medical device for withdrawing a needle or cannula has inflatable envelope connected to syringe by tube and non-return valveFR21.11.2003
A61M 5/158
Description not available in lang ar
0206091DISTRICLASS MEDICAL SABERTHEAS JACQUES
The device, e.g. for withdrawing a cannula (20) with sharpened tip inserted into an implantable chamber (9), consists of an inflatable envelope (2) and a tube (3) connected to a syringe (23) of a liquid or gas via a non-return valve (4). The envelope is mounted on a rigid disc (5) with a radial slot for fitting it round the cannula, so that on inflation it lifts the cannula safely and covers its tip while it is being handled.

81. 3016526 SYSTEME DE CONNEXION DE DISPOSITIF A USAGE MEDICAL A UNE PRISE DE RESEAU DE DISTRIBUTION DE FLUIDESFR24.07.2015
A61M 39/10
Description not available in lang ar
1400141RIETH NORBERTRIETH NORBERT
Système de connexion de dispositif médical à une prise de réseau de fluides médicaux où le système de connexion est fixé et verrouillé à la prise au moyen d'une partie fixe et d'une partie mobile, la bague (2) constituant la partie fixe et l'embout (1) la partie mobile, ce dernier ayant un corps tubulaire avec une extrémité (12) adaptée à la prise de réseau de fluides et une seconde extrémité (11) destinée à être raccordée à un dispositif médical parmi les types rotamètre, débitmètre, régulateur de vide ou détendeur médical. Selon l'invention, l'embout (1) possède un nombre discret et suffisant d'alvéoles ou de crans (13) dans lesquelles se positionnent des moyens de d'indexation (3) de la bague (2) qui permettent la rotation et le positionnement de l'embout (1) et de son dispositif médical associé.

82. 2772732 Medical waste collection and disposal systemFR25.06.1999
A61L 11/00
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9716429GUY BERNARDGUY BERNARD
The system consists of a bin (50) situated behind a panel (10) in a wall (60). The panel has an opening leading to a hinged chute (22) which delivers the waste material into the bin. The chute can be locked in its raised (closed) position and linked to a data reading unit which releases the chute when an appropriate card with a magnetic strip or electronic chip is inserted into a slot. The reading unit has a memory to store the number of the card the date and time of the deposit, enabling the source to be traced and the cost of disposal to be debited.

83. WO/2003/055419 MEDICAL DEVICE FOR EXPLANTATIONWO10.07.2003
A61B 17/00
Description not available in lang ar
PCT/FR2002/004537COMPAGNIE EUROPEENNE D'ETUDE ET DE RECHERCHE DE DISPOSITIFS POUR L'IMPLANTATION PAR LAPAROSCOPIEPAGANON, Pascal
The invention concerns a medical device for explantation (1) of a flexible pouch (P) wherein is contained a fluid, which pouch (P) comprises an envelope (E) having an internal surface (F), said device comprising at least perforating means (2C) and means for seizing the pouch (P) for its explantation. The invention is characterized in that said perforating means (2C) enables to drill in said flexible pouch (P) an orifice for passing through the seizing means, which consists of anchoring means (12) acting from inside the pouch (P) on a portion of said internal surface (F) of the envelope, to generate sufficient support for explantation. The invention is applicable to an endoscopic medical device for explantation.

84. 2778109 Implantable medical devices with reduced electrical losses and longer battery life, applicable to cardiac stimulators and defibrillatorsFR05.11.1999
A61N 1/36
Description not available in lang ar
9905445MEDTRONIC INCTHOMPSON DAVID L
The dynamic losses on electrical circuits used in implantable medical devices are proportional to the supply voltage and the square of the supply frequency and the present equipment seeks to use lower voltages and frequencies wherever possible. A just in time clock system (30) uses a clock (34) which is able to deliver multiple clock frequencies (Cl1, Cl2, ... Cln) as required to circuits (C1, C2 ... Cn) within an integrated circuit (32).

85. 2174331 HOLDER FOR A MEDICAL OR SURGICAL INSTRUMENTCA27.04.1995
A61B 90/50
[IPC code unknown for A61B 90/50]
2174331OGNIER, JEAN-FRANCOIS





Ce dispositif comporte des moyens (1) de fixation sur une table d'opération (2) reliés à des moyens (3) supports d'un instrument
médical ou chirurgical (4) par un bras (105). Au moins un segment proximal (105a) du bras (105) est constitué par une succession de
rotules (108) et d'éléments cylindriques (109) servant de sièges aux rotules et disposés en alternance. Des moyens de mise en compression
axiale du bras (5) assurent, par pression de fluide, le blocage en rotation des rotules (108) sur leurs sièges (109); ces moyens de mise en
tension assurent également le blocage de l'instrument médical ou chirurgical (4) dans son support (3).





86. WO/2004/045419 OCCLUSIVE DEVICE FOR MEDICAL OR SURGICAL USEWO03.06.2004
A61B 17/00
Description not available in lang ar
PCT/FR2003/050093MIALHE, ClaudeMIALHE, Claude
The invention relates to an occlusive device which is intended for medical or surgical use. The inventive device comprises a hollow cylindrical element (1) which can be twisted axially in order to create a constricted region. The invention is characterised in that it comprises two sealing members (2a, 2b) which are solidly connected to the inner wall of the cylindrical element in such a way that they leave a passage and such that they are applied against one another in order to seal said passage when the cylindrical element (1) is twisted. The invention also relates to a vascular occlusion device and to a valve for a surgical or medical instrument which can comprise said occlusive device.

87. 2919086 Online medical analysis result providing method, involves comparing call number with telephone number of list, and providing online medical analysis results of user if call number corresponds to telephone number of listFR23.01.2009
G06F 17/30
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0705309SLAMA OLIVIERSLAMA OLIVIER
The method involves storing information comprising a list containing a telephone number of a given user, in a database, and establishing online connection between the user and a web module. The user is identified on the module, and a telephone connection is established between the user and a telephone call management module. Call number is compared with the telephone number of the list. Medical analysis results of the user are provided online if the call number corresponds to the telephone number of the list. An independent claim is also included for a system for providing online medical analysis results, comprising a database.

88. 2939300 Medical image i.e. X-ray image, acquiring method for patient, involves acquiring digital image that is compared to reference digital image, and determining configuration parameter for acquiring another imageFR11.06.2010
A61B 6/00
Description not available in lang ar
0858294GEN ELECTRICKLAUSZ REMY
The method involves acquiring a digital image that is compared to a reference digital image, and extracting an information using a automated unit, where the information is related to a reference image acquisition parameter. A configuration parameter, applied on an apparatus, is determined based on the information for acquiring another image. An alert signal or error message is emitted to a destination of an operator, when the configuration parameter is not applied to the apparatus. An independent claim is also included for a device for acquiring medical image comprising a communicating unit.

89. WO/2009/004127 DEVICE FOR CONDITIONING A MEDICAL APPARATUS OF THE PROBE TYPEWO08.01.2009
A61L 2/24
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PCT/FR2008/000465GERMITECDESHAYS, Clément
The invention relates to a device defining an inner housing (5) for receiving at least a portion (2) of the medical apparatus (3), said device including a locking means (7) for closing the housing (5), and said device including a receiving means (9) for identification information (Ii) from the medical apparatus (2) and receiving means for disinfection (ld) and use information from at least one information processing system (D), wherein said locking means (7) are adapted to be activated if the receiving means receives information indicating that the identified medical apparatus (3) to be received has been disinfected, and to prevent any locking if the receiving means receives information indicating that the medical apparatus (3) has not been disinfected.

90. 2757069 DISPOSITIF MEDICAL D'INJECTION DE LIQUIDEFR19.06.1998
A61M 5/00
Description not available in lang ar
9615551DEBIOTECH SANEFTEL FREDERIC
The invention concerns a device for injecting liquid comprising a connection piece on which is located at least a first liquid occlusion system (7). The invention is characterised in that a regulating system (4) is located upstream of the first occlusion system, the two systems defining an intermediate segment in which the pressure, in the absence of injection, is higher than the pressure prevailing downstream of the first occlusion system for directing downstream any leak at the first occlusion system. The invention is applicable to a pump used for injecting contrast liquid for medical imaging.

91. WO/2004/045418 OCCLUSIVE DEVICE FOR MEDICAL OR SURGICAL USEWO03.06.2004
A61B 17/00
Description not available in lang ar
PCT/FR2003/050092MIALHE, ClaudeMIALHE, Claude
The invention relates to an occlusive device which is intended for medical or surgical use. The inventive device comprises a hollow cylindrical element which can be twisted axially in order to create a constricted region. The invention further comprises a body which can be deformed by means of transverse compression and which is applied against the inner wall of the aforementioned cylindrical element, said body comprising a through hole along the axis of the cylindrical element. The invention also relates to a vascular occlusion device and to a valve for a surgical or medical instrument comprising an occlusive device.

92. 2968924 Method for conditioning medical diagnostic devices used to carry out hysteroscopy to visualize interior of e.g. uterine cavity, to diagnose e.g. benign tumors, involves transporting container to installation for reconditioning of devicesFR22.06.2012
A61B 19/02
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1060613LIEVAIN STEPHANELIEVAIN STEPHANE
The method involves introducing a medical diagnostic device used in a support housing (30A). The support housing containing the medical diagnostic device is provided for use in a transport container (32), where the container includes a tank (60) for receiving a liquid disinfectant. Interior volume of the support housing is impregnated by the liquid disinfectant through a passage opening formed in the support housing. The container is transported from a diagnostics unit (54) to an installation (52) for cleaning and reconditioning of the medical diagnostic devices. The disinfectant liquid is a solution containing an antimicrobic agent such as bactericidal or fungicidal agents, virucide and sporicide agents. An independent claim is also included for a kit for conditioning a set of medical diagnostic devices collected in a diagnostics unit, comprising a support housing.

93. 3005845 PROCEDE ET INSTALLATION DE NETTOYAGE ET DE DESINFECTION DE DISPOSITIFS MEDICAUXFR28.11.2014
A61L 2/18
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1354561AIR LIQUIDE EUROPEAN HOMECARE OPERATIONS SERVICESCHAUVIN ELOISE
L'invention porte sur un procédé de nettoyage et/ou de désinfection de tout ou partie d'un dispositif médical à nettoyer, dans lequel on met au moins une partie dudit dispositif médical en contact avec un fluide de nettoyage distribué par au moins une buse de distribution, caractérisé en ce que ladite au moins une buse de distribution est alimentée par du CO2 à l'état liquide, au moins une partie du CO2 à l'état liquide se transformant en particules de neige carbonique, lors de son passage dans ladite au moins une buse de distribution et/ou en amont de ladite au moins une buse de distribution et/ou en aval de ladite au moins une buse de distribution, et au moins une partie desdites particules de neige carbonique sont projetées sur le dispositif médical à nettoyer. Installation de mise en uvre.

94. WO/2008/004148 MEDICAL DEVICE FOR ADMINISTERING A SOLUTIONWO10.01.2008
A61M 5/168
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PCT/IB2007/052329DEBIOTECH S.A.NEFTEL, Frédéric
Medical device for administering a solution, said device comprising pumping means, a reservoir, means of communication between said reservoir and said pumping means, and a line for connecting the medical device to a patient, characterized in that it comprises means for determining the physical/chemical characteristics of the solution as a function of time by means of a mathematical model that takes account of the permeability of the reservoir walls as a function of time and the temperature of the solution.

95. 2891132 Medical or dental instrument monitoring and identification procedure uses integral electronic memory unit to record both constant and variable dataFR30.03.2007
A61B 19/00
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0509973FKG DENTAIRE SAROUILLER JEAN CLAUDE
The procedure, designed to provide a record of the use of medical - surgical or dental - instruments, uses an electronic memory unit in the form of a tag (14) that is integrated in the instrument or its handle (11) and records both constant and variable data about its use. The tag is in the form of a Radio Frequency Identification (RFID) element, and has an antenna for transmitting data to a motor that drives the instrument and to computer software.

96. 3050642 DISPOSITIF MEDICAL IMPLANTABLE, DE TYPE NOTAMMENT CATHETERFR03.11.2017
A61L 29/12
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1653773LHERBIER CLEMENTHOCQUET VALENTIN
L'invention a pour objet un dispositif médical implantable, de type notamment cathéter, comportant un organe destiné à être introduit dans une cavité du corps d'un patient, au moins une portion dudit organe étant réalisée en un matériau biocompatible à mémoire de forme apte à retrouver au moins partiellement un état donné sous l'effet d'une activation par une augmentation de la température environnante. Il est caractérisé en ce que ledit matériau est composé d'un mélange comprenant des polymères de la famille des polyuréthanes thermoplastiques et de la polycaprolactone.

97. 2929523 NOUVEAU DISPOSITIF MEDICAL PULSATILEFR09.10.2009
A61M 1/10
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0801816NOUR SAYEDNOUR SAYED
L'invention concerne un nouveau dispositif médical pulsatile comprenant :- un cathéter (1), destiné à être inséré dans un vaisseau sanguin, ayant un diamètre et présentant une tige à son extrémité d'insertion, dite partie A, et- un élément gonflable (6), logé autour d'une partie du cathéter (1), dite partie B, ledit élément gonflable (6) étant destiné à être relié à un moyen de gonflage (9), placé du côté de l'autre extrémité dudit cathéter (1), dite partie C, et permettant le gonflage/dégonflage dudit élément gonflable, de manière pulsée,le diamètre de la partie B dudit cathéter (1) étant inférieur aux diamètres des parties A et C dudit cathéter (1) et les diamètres des parties A et C dudit cathéter (1) étant sensiblement égaux.

98. WO/1989/007908 IMPROVED MEDICAL AUSCULTATION DEVICEWO08.09.1989
A61B 5/00
Description not available in lang ar
PCT/FR1989/000089LABALLERY, VincentLABALLERY, Vincent
The invention relates to a medical auscultation device including a member (1) intended to be applied to the skin of a patient. It comprises on or at the vicinity of said member (1) a heating resistance (5) which is supplied through a contactor (9) from an electric current source (6) such as a battery or a storage cell.

99. 2967356 DISPOSITIF MEDICAL IMPLANTABLE ET PROCEDE DE MOULAGEFR18.05.2012
A61N 1/375
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1160373ACCELLENT INCSHERVA TODD GARFIELD
L'invention concerne un dispositif médical implantable qui comprend une première partie moulée et une deuxième partie moulée liée par fusion à la première partie moulée au niveau d'une interface. Les parties moulées sont toutes constituées d'un matériau plastique moulable. Un composant, par exemple un composant électrique, du dispositif implantable présente au moins une section disposée au niveau de l'interface liée par fusion de la première partie moulée et de la deuxième partie moulée de sorte que le composant électronique soit lié par fusion à une partie ou aux deux parties au niveau de l'interface.

100. 2845292 Low frequency health aid has conducting sheets held on the body worn in clothing and operated by a multifunction control unitFR09.04.2004
A61N 1/32
Description not available in lang ar
0212408YU TSUNG IYU TSUNG I
A low frequency health aid has open circuit conducting plastic sheets (11, 12) held on the body in special clothing and operated by a multifunction control unit connected through electrodes (13, 14) to connectors (15, 16).

101. 2656143 INTRAORAL MEDICAL DEVICECA17.01.2008
A61M 16/04
Description not available in lang ar
2656143BASTID, CHRISTOPHEBASTID, CHRISTOPHE
La présente invention a pour objet un dispositif médical intra-buccal comportant : ~ un ouvre-bouche (2) formé d'un élément tubulaire (4) arrangé pour définir un accès à la cavité buccale du patient, ~ un abaisse-langue (1) adapté pour s'insérer de manière amovible dans l'élément tubulaire (4) et comportant : - un canal d'injection (12) d'un gaz respirable débouchant au niveau de l'extrémité distale dudit abaisse-langue, - un conduit pour le passage d'instruments chirurgicaux débouchant à l'extrémité distale dudit abaisse-langue, l'ouvre-bouche (2) comportant un conduit d'injection (20) adapté pour être relié à une source de gaz respirable et configuré pour injecter ledit gaz dans la cavité buccale du patient lorsque l'abaisse-langue (1) n'est pas inséré dans l'élément tubulaire (4) et pour injecter ledit gaz dans le canal d'injection (12) dudit abaisse-langue lorsque ce dernier est inséré dans ledit élément tubulaire.


102. 2903607 DISPOSITIF MEDICAL INTRA-BUCCALFR18.01.2008
A61M 16/04
Description not available in lang ar
0606360BASTID CHRISTOPHEBASTID CHRISTOPHE
La présente invention a pour objet un dispositif médical intra-buccal comportant :. un ouvre-bouche (2) formé d'un élément tubulaire (4) arrangé pour définir un accès à la cavité buccale du patient,. un abaisse-langue (1) adapté pour s'insérer de manière amovible dans l'élément tubulaire (4) et comportant :- un canal d'injection (12) d'un gaz respirable débouchant au niveau de l'extrémité distale dudit abaisse-langue,- un conduit pour le passage d'instruments chirurgicaux débouchant à l'extrémité distale dudit abaisse-langue,l'ouvre-bouche (2) comportant un conduit d'injection (20) adapté pour être relié à une source de gaz respirable et configuré pour injecter ledit gaz dans la cavité buccale du patient lorsque l'abaisse-langue (1) n'est pas inséré dans l'élément tubulaire (4) et pour injecter ledit gaz dans le canal d'injection (12) dudit abaisse-langue lorsque ce dernier est inséré dans ledit élément tubulaire.

103. 2711506 Dispositif support pour instrument médical ou chirurgical.FR05.05.1995
A61B 17/00
Description not available in lang ar
9312779OGNIER JEAN FRANCOISOGNIER JEAN-FRANCOIS

Ce dispositif comporte des moyens (1) de fixation sur une table d'opération (2) reliés à des moyens (3) supports d'un instrument médical ou chirurgical (4) par un bras (5). Au moins un segment proximal (5a) du bras (5) est constitué par une succession de rotules (8) et d'éléments cylindriques (9) servant de sièges aux rotules et disposés en alternance.
Des moyens (15) de mise en compression axiale du bras (5) assurent, par pression, le blocage en rotation des rotules (8) sur leurs sièges (9); ces moyens de mise en tension assurent également le blocage de l'instrument médical ou chirurgical (4) dans son support (3) et sont commandés depuis l'extrémité distale d'un segment distal démontable (5b) du bras (5).


104. 3035185 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE MEDICALFR21.10.2016
F21V 14/00
Description not available in lang ar
1553336STERISBESNARD MATHIEU
L'invention concerne un dispositif d'éclairage médical, notamment pour un bloc opératoire, comportant une tête d'éclairage (6) comprenant une première source lumineuse (10a) et au moins une deuxième source lumineuse (10b), décalée latéralement de la première source lumineuse (10a) par rapport à la direction d'éclairage de la première source lumineuse (10a), des moyens de commande aptes à allumer la première source lumineuse (10a) dans un premier mode d'éclairage et aptes à allumer la première source lumineuse (10a) et la deuxième source lumineuse (10b) dans au moins un deuxième mode d'éclairage.

105. 3081857 MEDICAL LIGHTING DEVICEEP19.10.2016
F21V 23/04
Description not available in lang ar
16165342STERISBESNARD MATHIEU
L'invention concerne un dispositif d'éclairage médical, notamment pour un bloc opératoire, comportant une tête d'éclairage (6) comprenant une première source lumineuse (10a) et au moins une deuxième source lumineuse (10b), décalée latéralement de la première source lumineuse (10a) par rapport à la direction d'éclairage de la première source lumineuse (10a), des moyens de commande aptes à allumer la première source lumineuse (10a) dans un premier mode d'éclairage et aptes à allumer la première source lumineuse (10a) et la deuxième source lumineuse (10b) dans au moins un deuxième mode d'éclairage.

106. WO/2012/156617 MEDICAL ILLUMINATION DEVICE FOR OPERATING UNITWO22.11.2012
F21S 8/00
Description not available in lang ar
PCT/FR2012/051017STERIS SURGICAL TECHNOLOGIESL'HEGARAT, Jean-Marie
Medical illumination device for operating unit. The invention relates to a medical illumination device for an operating unit, comprising an articulated arm one end of which is fixed and a mobile opposite end of which is connected to a hub (2) comprising at least one region (7) of connection and attachment of a lighting module (9), on which region at least one lighting module (9) is mounted. Each lighting module (9) is of helicoid overall shape.

107. WO/2006/061522 REMOTELY CONTROLLED IMPLANTED MEDICAL DEVICEWO15.06.2006
A61N 1/378
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PCT/FR2005/003086BARTOLOME, FrancisBARTOLOME, Francis
The invention concerns an implanted medical device (I) actuated by a remote control module provided with an ultrasound transmitter and associated with a receiver transforming the received ultrasonic wave into electric power for supplying a unit monitoring and controlling the implanted medical device. The inventive device is essentially characterized in that the ultrasound transmitter or receiver consists a) of a disc-shaped piezoelectric element (5) coated, on its periphery, with an electrically conductive layer (5a) and, in the central part of one of its surfaces, with an electrically conductive layer (5b); b) an insulating and elastic annular ring (6) maintaining the periphery of said piezoelectric element (5); c) an electrically conductive housing (7), open on one of its surfaces (7a), mechanically maintaining said annular ring (6); an elastic conductive contact blade (8) electrically connecting the piezoelectric element (5) and the electrically conductive housing (7); e) a flexible membrane (9) closing the opening (7a) of the housing (7).

108. WO/2018/122474 SAFETY RELATING TO A MACHINE AND TO A PERSON FITTED WITH A MEDICAL DEVICEWO05.07.2018
A61B 5/00
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PCT/FR2017/000260CHAUMEIL, ArnaudCHAUMEIL, Arnaud
Safety method relating to a machine including drive means and a station for a person and to a person fitted with a medical device, in which: - provision is made of a medical device designed to operate in response to physiological data from the person fitted therewith and to generate a signal warning of a malfunction of the medical device per se and a signal warning of an actual or deduced problem relating to the medical state of the person fitted with the device; provision is made of a safety module designed to be associated with the machine, to receive data generated by the medical device and to generate information corresponding to the data it receives; - while the person fitted with the device is associated with the machine and the safety module is associated with the machine, encrypted communication is established between the medical device and the safety module, such that the medical device generates a signal warning of a malfunction and/or a signal warning of a medical problem and that the safety module generates warning information corresponding to a warning signal; - in this case at least one item of warning information is transmitted to an operator.

109. WO/2012/013870 MEDICAL MONITORING DEVICEWO02.02.2012
A61B 5/024
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PCT/FR2011/000407APTIMDESGORCES, Claude
The invention relates to a medical monitoring device (2), including: a hear rate monitor (20) arranged to determine heart rate data of a person wearing said device (2); an accelerometer (30) arranged to determine data relating to a vertical motion of the device (2); a location device (32) arranged to determine location data of the device (4); a transmitter (22) capable of establishing a wireless connection for transmitting the data; and a driver (36) arranged to selectively activate the location device (32) and the transmitter (22) in accordance with the data from the operation sensor (20) and the accelerometer (30), while transmitting the data from the location device (32) when the latter is activated.

110. 2765095 Jaw implant designed to receive temporary dental prosthesisFR31.12.1998
A61C 8/00
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9708156GUINOUNET ALAINGUINOUNET ALAIN
The implant consists of a shank (6) with a tip (1) designed to be screwed into the jaw, a smooth intermediate trans-mucous section (2) and a conical end (3) connected to a tool mandrel (4). The tip (1) has three thread notches (1') which meet in the middle and is sharpened to form a self-perforating, drilling and thread-cutting bit. The two sections (2, 3) of the shank are connected by a shearing zone which allows the mandrel to be separated once the tip is in position in the jaw bone. The implant can be made from a suitable ceramic material or a metal such as titanium, e.g. alloyed with niobium, tantalum and zirconium, a chrome-cobalt alloy, or a medical grade stainless steel with a surface coating or treatment by plasma or ceramic coating, e.g. with silica or hydroxyapatite.

111. WO/2016/050972 MEDICAL DEVICE PROVIDED WITH SENSORS HAVING VARIABLE IMPEDANCEWO07.04.2016
A61B 5/00
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PCT/EP2015/072859CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUEBARAKAT, Abdul
The invention relates to a medical device (12) comprising an electrical measurement circuit (16), in which are connected at least two sensors (22) with variable impedance according to a physical magnitude detected, an electric energy source (18) for powering the electric measurement circuit (16), an antenna (18) for emitting an electromagnetic field in accordance with the impedance of the electrical measurement circuit (16), each of the sensors (22) being associated with a switch (24) so as to short-circuit the sensor (22) in said measurement circuit (16), the medical device (12) also including a system (26) for controlling the switches (24) in order consecutively to control the opening or the closing of the switches (24), according to predetermined configurations. In particular, the medical device (12) can be used on the human body or implanted in the human body.

112. WO/2014/199058 DECONTAMINATION DEVICE FOR MEDICAL MATERIALWO18.12.2014
A61L 2/10
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PCT/FR2014/051375L.B.A. CONSULTINGBARREAU, Christophe
The present invention relates in particular to a decontamination device (1) for medical material (2), comprising a support (3) intended to receive and hold said medical material (2) to be decontaminated on a predefined axis (4), a spraying means (5), a drying means (6) and an irradiating means (7), characterized in that said spraying means (5) is mounted in rotation about said predefined axis (4) and in translation parallel to said predefined axis (4), in such a way that the spraying is directed towards said predefined axis (4), said drying means (6) is mounted in translation parallel to said predefined axis (4), and said irradiating means is mounted in translation parallel to said predefined axis (4).

113. 2824933 PROCEDE DE GESTION DE DONNEES MEDICALES D'UN DISPOSITIF IMPLANTABLE ACTIF TEL QUE STIMULATEUR CARDIAQUE, DEFIBRILATEUR, CARDIOVERTEUR ET/OU DISPOSITIF MULTISITE, A L'USAGE D'UN CARDIOLOGUEFR22.11.2002
G06F 17/30
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0106374ELA MEDICAL SAGRAINDORGE LAURENCE

Ce procédé comprend les étapes consistant à : lire par télémétrie la mémoire de données (12) du dispositif (10) d'un patient au moyen d'un programmateur (14); mémoriser dans une base de données du programmateur les données médicales brutes ainsi lues, dans un champ mémoire (24) contenant un identifiant du patient (26), une adresse de cardiologue ou médecin traitant (28) assurant le suivi médical du patient, ainsi que lesdites données médicales brutes (30); transmettre par voie télématique (36) audit cardiologue ou médecin traitant, à l'adresse qui lui correspond, les données médicales relatives au patient identifié; recueillir traiter et présenter au cardiologue ou médecin traitant les données médicales ainsi transmises au moyen d'un logiciel dédié (44) implémenté sur un micro-ordinateur (40) à disposition de ce cardiologue ou médecin traitant.


114. 2646083 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR LE TRAITEMENT DE DECHETS MEDICAUX SPECIAUXFR26.10.1990
A61L 2/12
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8908933VETCO SANITEC GMBHGOLDNER HELMUT

L'objet de l'invention est un dispositif et un procédé pour le traitement de déchets médicaux spéciaux.

Les déchets infectieux sont conduits à travers une chambre à micro-ondes 16 équipée de plusieurs émetteurs à micro-ondes 25 disposés côte à côte et y sont soumis à une désinfection. Pour un traitement sûr et fiable de décontamination de déchets médicaux spéciaux d'une manière économique et non polluante, le dispositif comprend une structure à deux étages constituée d'une chambre à micro-ondes 16 et d'une chambre isotherme 17. La chambre à micro-ondes dispose d'une distribution dense du champ de micro-ondes afin de chauffer les déchets jusqu'à une température égale ou supérieure à une température minimale pouvant être sélectionnée. A la sortie de la chambre à micro-ondes 16 est raccordée la chambre isotherme qui maintient les déchets pendant une durée de séjour minimale à une température égale au moins à la température minimale.

Application au traitement de déchets médicaux spéciaux.


115. 2912919 DISPOSITIF D'INJECTION MINIATURISE A USAGE MEDICALFR29.08.2008
A61M 5/28
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0753430PERRIERE BERNARDPERRIERE BERNARD
Un dispositif d'injection (1) miniaturisé à usage médical comprend un tube (2) s'étendant selon une certaine direction axiale (A-A) dans lequel est disposé au moins un réservoir (12) destiné à recevoir une substance médicamenteuse, le réservoir étant relié à au moins une aiguille (14). L'aiguille est mobile dans le tube (2) selon ladite direction axiale (A-A) et le dispositif d'injection (1) comprend en outre une pompe (13) interposée entre l'aiguille et le réservoir. La pompe est commandée par l'intermédiaire d'un commutateur (21) commutant en réponse à un déplacement de l'aiguille (14) dans le tube selon la dite direction axiale (A-A).

116. 2992168 DISPOSITIF DE SERRAGE D'UN VETEMENT MEDICAL ET SYSTEME ORTHOPEDIQUE COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF DE SERRAGEFR27.12.2013
A61F 5/00
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1255849THUASNEDE MONCUIT HENRI
Ce dispositif (8) de serrage d'un vêtement médical (4) destiné à enserrer une partie du corps d'un patient, du type comportant : - un premier (20) et un deuxième (22) organes de fixation des extrémités respectives (6) du vêtement médical (4), le deuxième organe de fixation (22) comprenant au moins une boucle (42), les organes de fixation (20, 22) étant espacés l'un de l'autre, et - au moins une sangle (24) de serrage du vêtement médical (4), la sangle (24) présentant une extrémité libre, la sangle (24) étant solidaire du premier organe de fixation (20) et étant insérée dans la boucle (42) du deuxième organe de fixation (22), est caractérisé en ce qu'il comporte en outre une plaque de support (30), au moins un organe de fixation (20, 22) étant monté coulissant sur la plaque de support (30), du côté opposé au corps du patient, de sorte que les organes de fixation (20, 22) sont rapprochés l'un de l'autre lorsque l'on tire sur l'extrémité libre de la sangle (24), jusqu'à une position de serrage du vêtement médical (4).

117. 2730919 DISPOSITIF POUR LA RECUPERATION DE DECHETS MEDICAUX, EN PARTICULIER COUPANTS, PIQUANTS ET/OU TRANCHANTSFR30.08.1996
A61B 19/00
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9502336NESTOR BASQUINGUILLOUARD YANNICK
The present invention relates to a device for collecting medical waste material, particularly cutting, pointed and/or sharp waste material. The device is characterized in that it is essentially comprised of a receptacle having a bottom portion (1) and a top portion (2) for closing the bottom portion (1), said portions being assembled between each other by nesting and fixed in that position by welding or gluing or any other final assembly process, and it comprises a tamper-proof closure means (3) for closing the receptacle after it has been filled. The invention applies more particularly to the treatment of used objects in hospital, medical and paramedical fields.

118. WO/2015/170056 COATING MATERIAL FOR IMPLANTABLE MEDICAL DEVICE, IMPLANTABLE MEDICAL DEVICE COATED WITH SUCH A MATERIAL AND CORRESPONDING MANUFACTURING METHODWO12.11.2015
A61L 27/30
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PCT/FR2015/051206RV FINANCESVANDEVELDE, Richard
The invention relates to a coating material (1) for an implantable medical device, said material (1) consisting mostly of calcium phosphate and including a first additive containing copper, characterised in that said material includes a second additive containing strontium and consists of at least one upper layer (2) and one lower layer (3) which are vertically adjacent, said upper (2) and lower (3) layers each mostly consisting of calcium phosphate, said first additive being localised mostly in the upper layer (2) while the second additive is localised mostly in the lower layer (3). The invention also relates to coating materials for an implantable medical device.

119. 3040870 DISPOSITIF DE SUPPORT POUR INSTRUMENT MEDICAUXFR17.03.2017
A61B 17/94
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1501890AB MEDICABLANC ALEXANDRE
La présente invention concerne les dispositifs de support Ds d'instruments médicaux Im pour cœlioscopie, laparoscopie ou analogue. Le dispositif comporte un tube 10, une percée 11 d'un diamètre Dg, réalisée dans ce tube 10, une tige 20 de diamètre Dc inférieur à Dg montée coulissante dans la percée 11, des moyens d'accrochage 30 pour accrocher des instruments Im, des moyens pour monter en coopération les moyens d'accrochage avec l'extrémité 22 de la tige 20, ces derniers moyens comportant un embout 40 tronconique défini entre une petite base 41 et une grande base 42, la petite base ayant un diamètre inférieur à Dg et la grande base un diamètre au plus égal à Dg, des moyens pour solidariser la petite base 41 avec l'extrémité 22 de la tige 20 de façon que les axes de la tige 20 et de l'embout 40 soient coaxiaux, et des moyens pour lier la grande base 42 avec les moyens d'accrochage 30.

120. WO/2014/006277 DEVICE FOR MEASURING A GAS FLOW FOR MEDICAL IMAGERYWO09.01.2014
A61B 5/087
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PCT/FR2013/000162ISP SYSTEMSAUVAGEOT, Paul
The invention concerns a measuring device (3) for generating a differential pressure representative of the flow rate of a gas flow for medical imaging, comprising; a central body (8) provided with longitudinal channels (4) in communication with an inlet (5) and an outlet (6) of the gas stream, a casing (9) surrounding the central body, and seals (7a, 7b, 7c, 7d) delimiting a first space (10) for measuring an upstream pressure and a second space (11) for measuring a downstream pressure, each in communication with at least one of the longitudinal channels, and a third space (12) for heating up the central body. The invention also concerns a device for detecting the position of a moving area of the body of a patient, analysed by medical imaging, and a medical imaging apparatus incorporating such a detection device.

121. WO/2007/017612 METHOD FOR MAKING AN INTERNAL MEDICAL DEVICEWO15.02.2007
A61F 2/30
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PCT/FR2006/050784ASSOCIATION POUR LES TRANSFERTS DE TECHNOLOGIES DU MANSLAYROLLE, Pierre
The invention relates to a method for making an internal medical device to be implanted in a patient's body, which method particularly includes the following steps: (a) generating a digital data set representative of the three-dimensional shape of the body part in which said internal medical device is to be implanted; (b) fast-prototyping a mould cavity of which the shape matches the shape defined by the digital data set generated in step (a); (c) casting a mould around the mould cavity using a precursor of a refractory material; (d) treating the mould to give a refractory material; (e) removing the cavity from the mould; (f) casting a molten metal or alloy in the mould according to step (e) and removing said mould to give said internal medical device.

122. 2954086 DISPOSITIF ET PROCEDE D'IMAGERIE MEDICALEFR24.06.2011
A61B 6/02
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0959360GEN ELECTRICIORDACHE RAZVAN
L'invention concerne un dispositif d'imagerie médicale comprenant : - un support d'objet (26), - une source de rayonnement (14) pour émettre un rayonnement, ladite source étant apte à être déplacée dans une pluralité de positions autour du support d'objet, - un détecteur de rayonnement (17) apte à détecter le rayonnement émis par la source, la source de rayonnement émettant un rayonnement qui est reçu par le détecteur à chaque position de sorte à obtenir une pluralité de projections correspondant à la pluralité de positions de la source de rayonnement, le dispositif comprenant des moyens (33) aptes à déterminer le nombre de projections dans lequel au moins un point situé au-dessus ou au niveau du support d'objet est présent.

123. 3150252 ACTIVE IMPLANTABLE MEDICAL DEVICE CAPABLE OF PERFORMING FREQUENCY ANALYSISEP05.04.2017
A61N 1/37
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16191910SORIN CRM SASBONNET JEAN-LUC
L'invention concerne un dispositif médical implantable actif (1) comprenant une unité de traitement (2) apte à être mise alternativement en fonctionnement durant une période d'activité déterminée et en veille durant une période de veille de manière cyclique, et des moyens d'acquisition de données (16) liées à l'activité physiologique et/ou physique. Le dispositif comprend en outre des moyens de calcul d'une analyse fréquentielle (17) des données acquises, lesdits moyens de calcul étant aptes à exécuter successivement une partie de l'analyse fréquentielle durant des périodes d'activité de l'unité de traitement.

124. WO/2012/038635 DEVICE FOR SIMULATING A MEDICAL PROCEDUREWO29.03.2012
G09B 23/30
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PCT/FR2011/052017AB INITIO MEDICALFOUCQUETEAU, Philippe
The invention relates to a device for simulating a medical procedure, preferably intended for humans and specifically for newborns. Such a device comprises means for reproducing all or part of the anatomy of a patient in a housing comprising active means for viewing all or part of the anatomy by means of transparency.

125. 2878152 Limb e.g. heel, resting device for e.g. gynecological examination, has limb support unit movable relative to connection arm, and locking/unlocking unit cooperating with axis between support unit`s maximal and null inclination positionsFR26.05.2006
A61G 13/12
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0412388PROMOTAL SADUTEIL ALAIN
The device has a limb support unit (30) mounted at an end of a connection arm (31) mounted on an examination table, where the unit moves with respect to the arm along a rotation axis (32). A locking/unlocking unit (33) cooperates with the axis between a maximal inclination position and a null inclination position of the support unit, where the axis cooperates with a spring (34) and a control unit (35).

126. WO/2001/039827 NON-LUER-LOCK CONNECTION OF A MALE CONNECTOR WITH A FEMALE CONNECTOR FOR MEDICAL DEVICESWO07.06.2001
A61M 5/34
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PCT/FR2000/003349CAIR L.G.LLOPEZ, Georges, Antoine
The invention concerns a non-luer-lock male connector designed to equip a first medical device for its connection to a corresponding female connector of a second medical device, comprising a body provided with a through lumen forming a passage. The invention is characterised in that one of the two ends of said body provided with a flange provided over all or part of its periphery, said body provided with a flange being designed to co-operate with the corresponding female connector of said second medical device.

127. 2842324 DISPOSITIF POUR COLLECTER DANS LE DOMAINE MEDICAL DES INFORMATIONS RELATIVES A UN PATIENTFR16.01.2004
G06F 17/40
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0208820MICHALSKI HERVEMICHALSKI HERVE

L'invention concerne un dispositif (1) pour collecter, au niveau d'un appareil médical et/ou de l'ordinateur d'un médecin traitant, pour enregistrer au niveau d'une mémoire (4) et pour exploiter à partir de cette mémoire (4), des informations relatives à au moins un patient.Ce dispositif se caractérise par le fait qu'il comporte :- des moyens (6) agencés pour collecter, au niveau dudit appareil médical et/ou dudit ordinateur, des informations relatives à au moins un patient ;- au moins un moyen (7) de réception d'un moyen mémoire amovible (8) attribué à ce médecin traitant et au niveau duquel sont enregistrées lesdites informations relatives à au moins un patient ;- des moyens (9) agencés pour assurer un enregistrement de ces informations au niveau de ce moyen mémoire (8) et/ou des moyens de lecture (10) de ces informations à partir de ce moyen mémoire (8).L'invention concerne, encore, un procédé apte à être mise en oeuvre par ce dispositif.


128. 2971418 BORNE D'ASSISTANCE PERMETTANT LA SURVEILLANCE A DISTANCE D'UNE PERSONNE CONNECTEE A UN DISPOSITIF MEDICAL D'ASSISTANCE ET DE SURVEILLANCEFR17.08.2012
A61G 12/00
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1151192UNIV PARIS CURIESIMILOWSKI THOMAS
L'invention a pour objet une borne d'assistance (5, 6a, 6b) comprenant un boîtier (5) et au moins un terminal (6a, 6b) permettant la surveillance à distance d'une personne (1) reliée à un dispositif médical d'assistance et/ou de surveillance (3). Selon l'invention, le boîtier (5) comprend des moyens de réception (8) pour recevoir un signal en provenance du dispositif médical (3), des moyens de conditionnement (9) pour conditionner le signal reçu par les moyens de réception (8) du boîtier (5), des moyens d'enregistrement (10) pour, dans une phase d'apprentissage préalable à une phase d'exploitation de la borne (5, 6a, 6b), enregistrer une gamme de signaux qui sont émis par le dispositif médical (3), et qui sont reçus par les moyens de réception (8) du boîtier (5) et conditionnés par les moyens de conditionnement (9), des moyens de comparaison (11) pour, lors de la phase d'exploitation de la borne (5, 6a, 6b), comparer un signal émis par le dispositif médical (3), reçu par les moyens de réception (8) et conditionné par les moyens de conditionnement (9), avec les signaux préalablement enregistrés, des moyens de transmission (12) pour, lors de la phase d'exploitation, transmettre le signal, si celui-ci correspond à un signal préalablement enregistré, au terminal (6a, 6b) distant, le terminal (6a, 6b) comportant des moyens de restitution du signal à une personne pour l'avertir de l'émission par le dispositif dudit signal.

129. 2835249 Apparatus used for reliable decontamination and sterilization of liquid effluents from medical analysis laboratories or hospitals, comprises transfer and decontamination tanks fed in response to level sensorsFR01.08.2003
A61L 2/18
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0201154NISSENISSE BERNARD
In an apparatus for decontamination of liquid effluents (I) from medical analysis laboratories or hospitals, (I) is supplied to a first transfer tank then to a second decontamination tank in which (I) is mixed with decontaminant (II). The tanks have level detectors or sensors, and a dosing device supplies a predetermined flow of (II) into (I) flowing between the two tanks. In an apparatus for decontamination of liquid effluents (I) from medical analysis laboratories or hospitals, (I) is supplied to a first transfer tank then to a second decontamination tank in which (I) is mixed with decontaminant (II). The tanks have level detectors or sensors, and a dosing device supplies a predetermined flow of (II) into (I) flowing between the two tanks. A first pump for transferring (I) between the tanks and a second pump for pumping treated (I) out of the second tank, e.g. to a drain or further treatment point, are controlled by a central control unit on the basis of the level detector readings. An Independent claim is included for a process using the apparatus, involving filling the first tank with (I), starting the first pump when a predetermined level is reached, mixing a specific amount of (II) into the flow of (I) from the first tank and transferring the mixture to the second tank until a predetermined level is reached and/or the absence of (I) is detected.

130. 2964571 Device for securing medical usage needle in catheter, has upper base integrated to medical usage needle, and lower guiding base with traversing opening for needle, where device is operated manually or by mechanical unitFR16.03.2012
A61M 5/32
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1003625MC2TCAMUS MICHEL
The device has an upper base (1) integrated to a medical usage needle, where the device is operated manually or by a mechanical unit e.g. return spring, and a lower guiding base (2) with a traversing opening (4) for the needle. An upper part of the lower guiding base has a secure zone (5) for securing an end of the needle. A flexible or telescopic holding unit (3) is integrated respectively to each end of the bases. The secure zone has a wall surrounding completely a needle insertion opening.

131. 2983397 DISPOSITIF D'ASSISTANCE AU POSITIONNEMENT D'UN INSTRUMENT MEDICAL RELATIVEMENT A UN ORGANE INTERNE D'UN PATIENT ET PROCEDE DE COMMANDE D'UN TEL DISPOSITIFFR07.06.2013
A61B 19/00
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1161217UNIV PARIS CURIEPOQUET CECILE
L'invention concerne un dispositif d'assistance au positionnement d'un instrument médical (2) inséré dans une voie naturelle (100) ou une voie artificielle d'un patient relativement à un organe interne (P) d'un patient, le dispositif comportant un support (1) destiné à être inséré au moins en partie dans le corps du patient et qui porte l'instrument médical ; des moyens de déplacement du support, lesdits moyens de déplacement comportant un bras articulé (9) qui comprend une pluralité de degrés de liberté pour déplacer une extrémité proximale (la) du support ; des moyens d'acquisition d'images de l'organe interne pour positionner l'instrument médical relativement à l'organe interne, les moyens d'acquisition d'images comportant une sonde (5) portée par le support de sorte que l'instrument médical et la sonde soient rigidement liés et un organe de commande (10) des moyens de déplacement qui est relié aux moyens d'acquisition d'images et qui comporte des moyens d'analyse des images (11) pour générer des ordres de commande à destination du bras articulé afin de contrôler au moins un déplacement de l'instrument médical relativement à l'organe interne. L'invention concerne également un procédé de commande d'un tel dispositif.

132. 2474047 METHOD OF STERILISING REUSABLE MEDICAL DEVICESCA07.08.2003
A61L 2/02
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2474047AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL)AUVRAY, PHILIPPE
Procédé de stérilisation d'un dispositif médical réutilisable caractérisé en ce qu'il comprend la mise en ceuvre de l'ensemble des étapes suivantes : une étape (a) de pré-désinfection du dispositif utilisé, par traitement avec une solution désinfectante suivi de son rinçage pour éliminer ladite solution ; une étape (b) de lavage du dispositif pré-désinfecté lors de l'étape (a) précé~dente, comprenant son nettoyage avec une solution détergente, qui est aussi éven~tuellement désinfectante, son rinçage et son séchage ; une étape (c) de conditionnement du dispositif lavé lors de l'étape (b) ; une étape (d) de stérilisation du dispositif conditionné à l'étape (c) ; une étape (e) de libération du dispositif stérilisé lors de l'étape (d), compre~nant la validation de la stérilisation ; et caractérisé en ce que l'étape (a) de pré- désinfection est débutée sur le lieu (A) d'utilisation du dispositif et est terminée sur un lieu (B), séparé physiquement du lieu (A), les étapes (b) et (c) sont effectuées sur le lieu (B), et les étapes (d) et (e) sont effectuées sur un lieu (C) séparé physiquement des lieux (A) et (B). Implantation pour la mise en ceuvre du procédé.


133. WO/2013/057189 DEVICE FOR GUIDING A MEDICAL NEEDLEWO25.04.2013
A61B 17/06
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PCT/EP2012/070651UNIVERSITE JOSEPH FOURIER - GRENOBLE 1FAVIER, Denis
The invention relates to a device for guiding a medical needle, including said medical needle (1) and an insert (2) that is rotatably, translatably, and slidably arranged in the needle (1), wherein said device is characterized in that the insert (2) has, in the free state thereof, a curved distal portion (21), and in that the needle has at least two regions (11, 12), the mechanical behaviors of which are different, wherein the mechanical behaviors of each region (11, 12) and of the curved distal portion (21) of the insert are selected such that a movement of the insert (2) into the needle (1) causes a local deformation of the needle and/or of the insert. The invention also relates to a method for manufacturing said device.

134. 2926731 DISPOSITIF ULTRASONORE A USAGE MEDICAL OU ESTHETIQUEFR31.07.2009
A61M 37/00
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0800394TRANSDERMA SYSTEMSLEBERTRE MATTHIAS
Dispositif ultrasonore à usage médical et/ou esthétique destiné à modifier des tissus et/ou des membranes biologiques, comportant un corps intégrant une source ultrasonore comprenant au moins un moyen de déplacement autoréglable en fonction du phénomène de cavitation qu'il génère. Plus précisément, ladite source ultrasonore est maintenu libre ou mobile à l'intérieur dudit corps, selon au moins un degré de liberté. Ledit au moins un moyen de déplacement autoréglable est un moyen de translation axiale à l'intérieur dudit dispositif, dans l'axe de propagation des ondes ultrasonores et consiste en au moins un moyen élastique et/ou au moins un guide et/ou au moins une butée.

135. 2835187 PROCEDE DE STERILISATION DE DISPOSITIFS MEDICAUX REUTILISABLESFR01.08.2003
A61L 2/16
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0200975
The invention relates to a method of sterilising a reusable medical device. The inventive method is characterised in that it comprises all of the following steps: a first step (a) in which the device used is pre-disinfected, by treating said device with a disinfectant solution and, subsequently, rinsing same in order to remove the solution; a step (b) whereby the device, which was pre-disinfected during step a, is washed, by cleaning said device with a detergent solution which may also be a disinfectant, rinsing and drying same; a step (c) whereby the device which was washed during step b is conditioned; a step (d) in which the device conditioned in step c is sterilised; and a step (e) whereby the device sterilised in step d is released, said step comprising the sterilisation being validated. The method is characterised in that: the pre-disinfection step (a) is started at the site (A) where the device is used and finished at a site (B) which is physically separate from site A; steps b and c are carried out at site B; and steps d and e are carried out at a site C, which is physically separate from sites A and B. The invention also relates to the installation used to carry out the inventive method.

136. 2933307 DISPOSITIF D'INJECTION D'UN FLUIDE A USAGE MEDICALEFR08.01.2010
A61M 5/24
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0803856CAHEN JEAN PAULCAHEN JEAN PAUL
Dispositif d'injection d'un fluide à usage médical, constitué d'un fourreau 1 dans laquelle est installé un réservoir 2 destiné à recevoir le fluide à injecter, formé d'un corps 6 déformable axialement, d'une face supérieure 4 comportant un embout de passage du fluide engagé dans un aménagement approprié du sommet 11 du fourreau et d'un fond 5 venant en appui sur un piston 3 mobile en translation axiale dans le fourreau 1.

137. WO/1995/010985 HOLDER FOR A MEDICAL OR SURGICAL INSTRUMENTWO27.04.1995
A61B 17/00
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PCT/FR1994/001225OGNIER, Jean-FrançoisOGNIER, Jean-François
A holder comprising an assembly (1) for attaching the holder to an operating table (2), which assembly is connected to a supporting assembly (3) for a medical or surgical instrument (4) via an arm (105). At least one proximal portion (105a) of the arm (105) consists of a series of balls (108) and alternately arranged cylindrical members (109) forming ball sockets. A system for axially compressing the arm (5) uses fluid pressure to prevent the balls (108) from rotating in the respective sockets (109) and to lock the medical or surgical instrument (4) in its holder (3).

138. 3052980 PROCEDE ET DISPOSITIF D'AIDE A L'INJECTION D'UN PRODUIT DE CONTRASTE, APPAREIL D'INJECTION DE PRODUIT DE CONTRASTE ET APPAREIL D'IMAGERIE MEDICALE.FR29.12.2017
A61M 5/172
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1655861JAULT FLORENTJAULT FLORENT
L'invention concerne un procédé (100) d'aide à l'injection d'un volume de produit de contraste, en vue de réaliser une imagerie oncologique sur un individu avec un appareil d'imagerie médicale, en particulier de type scanner, caractérisé en ce que ledit procédé (100) comprend une étape (110) de détermination d'un débit d'injection dudit produit en fonction : - dudit volume à injecter, - d'un temps portal dudit individu, et - d'une durée, dite temps de diffusion, de diffusion dudit produit de contraste dans le corps dudit individu. Elle concerne également un dispositif mettant en œuvre un tel procédé, et un appareil d'injection et un appareil d'imagerie médicale mettant en œuvre un tel procédé ou dispositif.

139. 2757045 Medical patient support tableFR19.06.1998
A61G 13/06
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9615818LONJON ELIANE
The table has height adjusters (2) and adjusters for the table inclination (3) with a stabilising base (4). The base has at least one plate (5) of small thickness. No part of the bases extending between the projection from the ground of the periphery of the table and its frame exceed in height the height of the plate. The lower base do not hinder the necessary space for the feet of the practitioner. The plate can be at least equal to a thickness of 3mm thickness to allow it not to be perceived as providing a cumbersome difference between the plate surface and the ground.

140. 2803959 SYSTEMES POUR PRODUIRE UN SIGNAL LOGIQUE POUR REDUIRE LA DIS SIPATION DE PUISSANCE DANS UN DISPOSITIF MEDICALFR20.07.2001
A61N 1/36
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0016706MEDTRONIC INCSCHU CARL A

Pour produire un signal logique pour réduire la dissipation de puissance dans un dispositif médical implantable, un élément capacitif (684) est associé à un bus dans le dispositif médical implantable et couplé à un premier potentiel, le système comprend aussi N sources de tension (V1 -VN ); N interrupteurs (S1 -SN ) sont associés à ces sources et branchés entre l'une des N sources de tension et l'élément capacitif, un premier interrupteur (684) est en parallèle avec l'élément capacitif (682) entre les N interrupteurs et le premier potentiel; un dispositif de commande (688) est couplé aux interrupteurs (S1 -SN ) pour leur commande.Utilisation : notamment stimulateurs et défibrillateurs cardiaques implantables.


141. 2952802 Medical device for use in medical field to extract fragments of urinary tract segments in urethra track of patient, has irrigation equipment projecting irrigation liquid against expansible element to extract fragmentsFR27.05.2011
A61B 17/22
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0905561LEBET ALAINLEBET ALAIN
The device has a catheter (1) provided with an inflatable balloon shaped expansible element (2) that is transversely expanded outside the catheter. Irrigation equipments are arranged behind the expansible element with respect to an end of the catheter introduced in urethra track. The irrigation equipments project irrigation liquid against the expansible element to extract fragments of urinary tract segments by flowing liquid outside the track along a direction of proximal end of the catheter when the expansible element is in expanded state and to partially block the catheter. The device includes an expansible structure that is made of memory-shape alloy or nickel alloy and titanium.

142. WO/2006/103489 DEVICE FOR THE INJECTION OF A MEDICAL LIQUID BY MEANS OF HYPERBARIC INFUSIONWO05.10.2006
A61M 5/148
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PCT/IB2005/000859MALAK, Jean, Clément, Edouard, GhislainMALAK, Jean, Clément, Edouard, Ghislain
The invention relates to a device for the injection of a medical liquid by means of hyperbaric infusion. The inventive device is designed to pressurise one or more flexible IV bags (1) directly with a compressed gas (7) inside a sealed chamber (10), through which one or more channels (3) extend in a leaktight manner for the liquid that is to be infused for the purpose of rehydration, subcutaneous parenteral nutrition or tumescent anaesthesia in liposuction and dermatological surgery.

143. 2957240 Medical device i.e. surgical tray, for receiving set of associated elements e.g. basket, has blocking unit cooperating with retaining portion of cavity to prevent withdrawn of insert outside of cavity in blocking position of blocking unitFR16.09.2011
A61B 19/00
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1051729LAHEURTE PHILIPPELAHEURTE PHILIPPE
The device has a body (3) whose cavity (4) is opened in an external surface of the body. A radio frequency identification module (8) is placed in the cavity and assembled on a housing of an insert (14). The insert is mounted in the cavity. A blocking unit of the insert is placed in the cavity. The blocking unit is moved between an insertion position allowing insertion of the insert inside the cavity and a blocking position in which the blocking unit cooperate with a retaining portion (6) of the cavity to prevent withdrawn of the insert outside of the cavity. An independent claim is also included for a process for manufacturing of a medical device.

144. 2776508 Mounting for medical seat on movable baseFR01.10.1999
A61G 5/10
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9804199REIGNIER JEAN PIERREREIGNIER JEAN PIERRE
The medical seat to mobile base mounting includes two parallel side tubes (20,22) connected to the rear tube (18) and to the seat (1) and extending longitudinally from each end of the rear tube. The base (8) has a guide plate (28), connecting the upper edges of the base rails (26), which guides the rear tube towards the grooves (40) in the rails.

145. 2666230 DISPOSITIF A AIGUILLE A USAGE MEDICAL.FR06.03.1992
A61M 5/32
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9011093HOSPAL INDCHEVALLET JACQUES

Le dispositif à aiguille à usage médical comprend une aiguille (1) reliée par sa base à un tube (2) au moyen d'un élément de raccord (3) muni d'un téton (4), et un fourreau (5) ouvert à ses extrémités, concentrique au tube (2) et libre de coulisser sur le tube (2) pour découvrir ou enclore l'aiguille (1). Le fourreau (5) comprend une fente (6) s'étendant à partir de son extrémité située du côté de l'aiguille (1) et une ouverture (8), communiquant avec la fente (6), pour cooopérer avec le téton (4) et immobiliser l'aiguille (1) à l'intérieur du fourreau (5).


146. 2983060 DISPOSITIF MEDICAL DE SUPPORT POUR IMPLANT OU PROTHESEFR31.05.2013
A61F 2/00
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1160933PROTIPBERENGER MAURICE MARIE CHARLES
La présente invention décrit un nouveau dispositif médical de support pour implant ou prothèse. Ledit dispositif est réalisé en un matériau rigide ou semi-rigide et vient accueillir de façon amovible un implant ou une prothèse. Ledit dispositif reste en place in situ tant que le patient ne subit aucun préjudice lié à cette implantation et l'implant ou la prothèse, est renouvelé autant de fois que nécessaire par voie endoscopique. Ledit dispositif est constitué de deux parties dont l'une constitue une bague supérieure (1) et l'autre constitue une bague inférieure (2), et destiné à recevoir un implant ou une prothèse amovible au niveau de la bague supérieure (1) et à être installé in situ grâce à la bague inférieure (2).

147. 3054137 DISPOSITIF MEDICAL IMPLANTABLE D’INJECTION LOCOREGIONALEFR26.01.2018
A61M 37/00
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1656954UNIV D'ANGERSCALVIGNAC BRICE
La présente invention concerne un dispositif médical implantable (1) d'injection locorégionale dans la lumière d'un vaisseau sanguin ou dans un parenchyme comprenant une puce microfluidique (13) et un capot (14), dans lequel la puce microfluidique (13) comprend au moins un canal microfluidique (121) s'étendant depuis une première face de la puce microfluidique (13) jusqu'à une deuxième face de la puce microfluidique (13), le capot (14) comprend au moins deux micro-aiguilles creuses (11) faisant saillie depuis le capot (14), le capot (14) est fixé sur la deuxième face de la puce microfluidique (13) de sorte que le au moins un canal microfluidique (121) soit en connexion fluide avec les au moins deux micro-aiguilles creuses (11) ; et la longueur des au moins deux micro-aiguilles creuses (11) faisant saillie depuis le capot (14) est configuré de sorte que lorsque le capot (14) est implanté sur la paroi externe d'un vaisseau sanguin ou sur un parenchyme, l'extrémité des au moins deux microaiguilles creuses (11) pénètre la lumière du vaisseau sanguin ou dans le parenchyme.

148. 2990126 DISPOSITIF DE SUPPORT D'UN MATERIEL MEDICAL, NECESSAIRE DE TRAITEMENT ET PROCEDE DE PREPARATION ASSOCIEFR08.11.2013
A61B 19/00
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1254019COSTARGENT ALAIN PIERRE JEANCOSTARGENT ALAIN PIERRE JEAN
Ce dispositif comprend une gouttière (20) délimitant un espace intérieur (22) de réception d'un matériel médical , la gouttière (20) étant déformable réversiblement entre une première conformation spatiale stable et au moins une deuxième conformation spatiale stable. Il comporte une pluralité de supports (24A à 24E) de maintien de la gouttière (20), destinés à maintenir la gouttière (20) sur une surface d'appui portant le dispositif (14). Il comprend une paroi distale (26) et une paroi proximale (28) obturant longitudinalement l'espace intérieur (22).

149. 2961925 DISPOSITIF ET PROCEDES POUR L'ENREGISTREMENT ET LA CONSULTATION DE DONNEES D'IMAGERIE MEDICALEFR30.12.2011
G06F 12/14
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1054982SHARIF KAMBIZSHARIF KAMBIZ
L'invention concerne un dispositif pour l'enregistrement et la consultation de données médicales relatives à des patients, lesdits enregistrements étant consultables en tout lieu muni d'une connexion à internet, mais dans le respect de la vie privée des patients et de la sécurité des données. A cette fin l'invention propose un dispositif pour l'enregistrement et la consultation de données médicales comprenant : - un réseau (2) dit de stockage de données comprenant un serveur primaire (21) et une pluralité de serveurs secondaires (22, 22', 23, 23') en connexion informatique avec le serveur primaire (21) ; - un réseau (1) dit utilisateur comprenant des moyens d'enregistrement et de stockage de données médicales (10,121), et des moyens d'identification (11) d'un utilisateur autorisé et d'un patient; - des moyens informatiques (12), dits BOX, formant interface entre le réseau utilisateur (1) et le réseau de stockage (2) aptes à compiler, crypter et préparer des données générées par le réseau utilisateur pour les enregistrer sur le réseau de stockage (2) et à extraire, reconstruire et décrypter des données du réseau de stockage pour les mettre à disposition du réseau utilisateur.

150. 2826602 Decompression device for maintenance of medical gas inlets comprises key body with clamping/unclamping rod, operating button and driving spigot, and decompression stud with exhaust orificeFR03.01.2003
B25B 13/48
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0108721CHU BORDEAUXPOSTIGO JOSE
The decompression device is composed of a key body (1) having a clamping/unclamping rod (11), an operating button (12) fixed by a locking screw (13) and dismantleable driving spigot (9) fixed by locking screws (10). Inside the key body is a decompression stud (2) with an exhaust orifice (3) fixed by a locking screw (5) and a protection insert (6). The stud threaded part (4) is provided with an adjusting mark (7). Pressure of the user on the button is passed by the stud onto the inlet filter valve (8) to allow decompression to be obtained.

151. 2916982 DEFIBRILLATEUR PORTABLE ET PROCEDE POUR TESTER LA REACTIVITE D'UN PATIENT PORTANT UN DISPOSITIF MEDICALFR12.12.2008
A61N 1/39
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0853744ZOLL MEDICAL CORPDONNELLY EDWARD J
L'invention concerne un dispositif médical (31) qui comporte une ou plusieurs électrodes de traitement (5), un ou plusieurs capteurs (4) et une ou plusieurs unités de commande (2) qui leur sont connectés. Elle comporte aussi un ou plusieurs mécanismes de réponse (6) destinés à fournir des signaux d'entrée à l'unité de commande (2) qui est configurée pour déterminer si un patient (1) portant le dispositif médical (31) a actionné le ou les mécanismes de réponse (6) sur la base, au moins en partie, du signal d'entrée reçu de ces mécanismes. Le dispositif médical peut notamment être un défibrillateur portable.DOMAINE D'APPLICATION : surveillance de patients souffrant de problèmes cardiaques tels que des arythmies, etc.

152. 3018444 DISPOSITIF MEDICAL COMPRENANT UN EMBOUT FLEXIBLE CROCHU HYDROPHILE POUR LE TRAITEMENT DES VEINES VARIQUEUSESFR18.09.2015
A61B 18/14
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1400596PITTALUGA PAULPITTALUGA PAUL
L'invention concerne un dispositif médical destiné à être inséré dans la lumière d'une cavité du corps humain ou animal ou dans la lumière d'un vaisseau sanguin. L'invention se caractérise en que ledit dispositif comprend, à son extrémité terminale, un embout flexible crochu (1) comprenant un moyen (3) pour la délivrance d'un traitement. L'invention s'applique particulièrement au traitement des veines variqueuses, des varices réticulaires et des télangiectasies.

153. 2734704 DISPOSITIF DE PROTECTION DE LA MEMBRANE D'UN STETHOSCOPE MEDICALFR06.12.1996
A61B 7/02
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9506679ROTHAN TONDEUR MONIQUEROTHAN TONDEUR MONIQUE
A medical stethoscope membrane protection device useful for creating a microbiological shield between a patient and a medical practitioner and between two consecutive patients is described, wherein the device has a planar pad (1) adaptable to the stethoscope membrane and having at least a partial adhesive coating (2) on one of the sides thereof. The pad (1) is pre-cut from a non woven material which has received an antiseptic treatment, while the adhesive (2) is of a type suitable to ensure that the pad (1) is temporarily retained on the stethoscope membrane throughout an auscultation and can, after a single use, be removed to be disposed of, said pad (1) being further supported, prior to its application on the stethoscope membrane, by a removable protective film (3, 3A, 3B).

154. 3045279 CEINTURE DE TRANSPORT ET DE MAINTIEN D'UN DISPOSITIF MEDICAL ET KIT CORRESPONDANTFR23.06.2017
A41D 13/12
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1562552OXSITISANDRIEUX FABIEN
Cette ceinture (C) de transport et de maintien d'un dispositif médical comporte au moins un organe de réception (21) dudit dispositif. La ceinture (C) comprend au moins une bande en matériau souple (1 ; 12) et au moins une sangle (8 à 11) de longueur réglable et en ce que la bande en matériau souple (1 ; 12) est un quadrilatère dont le rapport longueur sur largeur est au moins égal à 1,5. L'invention concerne également un kit correspondant.

155. 2794655 SYSTEME DE TELEMETRIE POUR DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLESFR15.12.2000
A61N 1/08
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0005313MEDTRONIC INCGOEDEKE STEVEN D

Un dispositif externe utilisé avec un dispositif médical implantable comprend un boîtier, un contrôleur (46) du dispositif monté dans le boîtier, un réseau spatial d'antennes de réception en diversité (12, 13; 14) monté sur le boîtier, un émetteur-récepteur HF (38) situé dans le boîtier et couplé au réseau d'antennes, des moyens (38) codant des signaux envoyés au dispositif implantable, des moyens (38) de décodage des signaux, des moyens (16) d'affichage d'un signal démodulé reçu du dispositif implanté et montés sur le boîtier, le réseau d'antennes comprenant deux antennes (12, 13; 14) montées de façon fixe et amovible sur le boîtier, et le contrôleur (46) comprenant des moyens de sélection des antennes.Application notamment aux stimulateurs cardiaques implantables.


156. 2989261 DISPOSITIF MEDICAL POUR LA MESURE ET LE TRAITEMENT D'UN PARAMETRE DE SANTE D'UN PATIENTFR18.10.2013
A61B 5/00
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1253359WELCOOP PHARMACHAPUSOT THIERRY
L'invention concerne un médical comprenant un dispositif de mesure d'un paramètre de santé d'un patient, un dispositif de prise d'une empreinte identifiant le patient, un dispositif de communication avec un serveur distant et un moyen de commande, le moyen de commande étant adapté pour, lorsqu'il est activé par le patient : . activer le dispositif de mesure d'un paramètre de santé du patient, et obtenir en retour un paramètre mesuré, . activer le dispositif de prise d'empreinte et obtenir en retour une empreinte prise, puis, . fournir le paramètre mesuré et l'empreinte prise au dispositif de communication pour transmission du paramètre mesuré et de l'empreinte prise au serveur distant.

157. 2968565 PROCEDE DE FABRICATION D'UN DISPOSITIF MEDICAL DE RENFORTFR15.06.2012
A61L 31/04
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1060274BROTHIER LABBARIKOSKY MICHEL
Ce procédé de fabrication d'un dispositif médical résorbable de renfort de zones tissulaires comprend les étapes de : - fabrication d'une gaine à partir d'alginate de calcium ; - montage (6) de la gaine sur une forme en matériau antiadhésif ; - enduction (12) de la gaine au moyen d'un polyacide partiellement estérifié ou éthérifié (PAE) en solution ; - découpage (34) de la gaine enduite dans le sens de la longueur pour obtenir un tissu plat.

158. 2841121 DISPOSITIF MEDICAL POUR FILTRER UN LIQUIDE CORPORELFR26.12.2003
A61F 2/01
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0207637

Il s'agit d'un dispositif médical pour filtrer un liquide corporel, le dispositif présentant un axe (25) et comprenant une tête (21) située sensiblement selon cet axe et à laquelle sont liés des premiers éléments allongés (27a) mobiles radialement entre une position radialement déployée et une position radialement resserrée dans laquelle ils sont rapprochés de cet axe. Des seconds éléments allongés (27b) sont fixés aux premiers éléments allongés en des zones qui sont situées à l'écart de la tête du dispositif et d'où les seconds éléments allongés s'étendent pour définir, avec les premiers éléments allongés et la tête du dispositif, un panier de filtration pour le liquide corporel.


159. 2975460 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE MEDICAL POUR BLOC OPERATOIREFR23.11.2012
F21S 8/06
Description not available in lang ar
1154231STERIS SURGICAL TECHL'HEGARAT JEAN-MARIE
L'invention concerne un dispositif d'éclairage médical pour bloc opératoire, comportant un bras articulé dont une extrémité est fixe et dont une extrémité opposée mobile est reliée par un boîtier (1) à un moyeu (2) comportant au moins une zone (7) de raccordement et de fixation d'un module d'éclairage (9). Le moyeu (2) est choisi parmi une pluralité de moyeux (2) comprenant chacun de 1 à n zones de raccordement (7), des modules d'éclairage (9) identiques étant montés sur les zones de raccordement (7) du moyeu (2).

160. 2623283 METHOD AND DEVICE FOR IDENTIFYING AND MONITORING A MEDICAL INSTRUMENTCA05.04.2007
A61C 5/42
[IPC code unknown for A61C 5/42]
2623283FKG DENTAIRE S.A.



L'invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle et
d'identification d'un instrument médical, pouvant être intégré à l'instrument
lui--même, et pourvu d'une capacité de mémorisation suffisante pour
emmagasiner
toutes les données liées à l'utilisation de l'instrument. Le dispositif de
contrôle et
d'identification de l'instrument médical (10), comporte un élément
électronique
(14) intégré dans le manche de préhension (11) de cet instrument. Cet élément
électronique est une étiquette électronique composée d'un circuit intégré
comportant une unité de mémoire contenant des données variables en fonction de

l'utilisation qui est faite de l'instrument (10) et des moyens pour inscrire
et/ou
modifier et lire ces données. Cette étiquette communique par radiofréquence
avec le logiciel d'un moteur d'entraînement de l'instrument par
l'intermédiaire
d'un module interface de lecture/écriture pour permettre à ce logiciel de
piloter
ce moteur en fonction du capital fatigue cyclique de l'instrument
odontologique.




161. 2974496 DISPOSITIF MEDICAL MUNI D'UN SYSTEME INNOVANT DE MARQUAGE, PERMETTANT UNE IDENTIFICATION RAPIDE, MULTIPLE ET A DISTANCEFR02.11.2012
A61B 19/00
Description not available in lang ar
1101311SERGEANT MARC ANTOINESERGEANT MARC ANTOINE
La présente invention concerne le domaine de l'identification à distance de matériel médical réutilisable (201), en proposant un système d'intégration d'un tag d'identification (203), dans une protubérance en résine (202), sur un instrument de chirurgie (201). Le dispositif médical, comportant un instrument de chirurgie (201) muni d'une protubérance (202), avantageusement en résine, contenant un Tag (203). La protubérance de résine (202) est placée à l'extérieur de l'instrument (204) de telle sorte que les ondes électromagnétiques permettant la communication entre le dit Tag (203) et un système de lecture relié à une interface avec l'utilisateur, ne soient ni perturbées par la composition de l'instrument lui-même, ni par la présence d'éléments métalliques à proximité. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à une détection multiple et à distance d'instruments de chirurgie (201) au sein d'un établissement médical.

162. WO/2001/060444 IMPLANTABLE DEVICE FOR INJECTING MEDICAL SUBSTANCESWO23.08.2001
A61M 39/02
Description not available in lang ar
PCT/FR2001/000465COMPAGNIE EUROPEENNE D'ETUDE ET DE RECHERCHE DE DISPOSITIFS POUR L'IMPLANTATION PAR LAPAROSCOPIEBENCHETRIT, Salomon
The invention concerns a device for injecting (1) medical substances to be implanted into a sub-cutaneous region of a patient's body. Said device comprises a rigid hollow housing (2) including an orifice hermetically sealed by a membrane (3) for defining a chamber (12). A conduit (4) is connected to the housing to link the chamber outside the device. The device further comprises an elastomer casing (15) covering the housing, the membrane being an integral part of the casing. The invention constitutes an implantable device for chemotherapeutic treatment.

163. 2800488 Bi-directional communication system permitting self-identification of and implanted medical device, uses wide range of communication media with recognition device as part of communication networkFR04.05.2001
A61B 5/00
Description not available in lang ar
0013945MEDTRONIC INCLINBERG KURT R
The self-identification system uses a memory in the implanted device to hold the identification code. A computer network (100) communicates data from the implanted device to a central data network via in interface (136). A module (152) to recognize identification data is part of the communication network. The communication can be by any method, including satellite, telephone or radio links.

164. 2706041 Détecteur de courant pour dispositifs médicaux incluant des câbles de connexion.FR09.12.1994
A61B 18/12
Description not available in lang ar
9406700CONMED CORPTHOMPSON RICHARD K

Dans une installation médicale, une capacité distribuée entre le conducteur primaire (14) et une voie de retour qui arrive à la source empêche qu'une mesure du courant au niveau de l'extrémité de source du conducteur primaire soit une mesure précise du courant délivré. Le dispositif de détection de courant proposé inclut un conducteur de référence (22) qui est connecté à une charge d'installation médicale par l'intermédiaire d'une résistance. Un soustracteur soustrait le courant qui circule au travers du conducteur de référence du courant de charge total qui circule jusqu'à l'installation médicale de manière à annuler l'effet de la capacité distribuée et à produire ainsi une mesure de courant correspondant au courant délivré.


165. 3034658 DISPOSITIF PERMETTANT LA PREVENTION DES RISQUES DE CHUTES SUR LES LITS MEDICAUX A SORTIE FRONTALEFR14.10.2016
A61G 7/057
Description not available in lang ar
1500776MMOJAFFRES REMY
L'invention décrite ci-dessous concerne le domaine de la prévention des risques de chutes sur les lits médicaux à sortie frontale. Dispositif caractérisé en ce que sur un matelas médical constitué de plusieurs couches de matériaux divers dont les propriétés individuelles permettent d'assurer les différentes nécessité du soin, les différentes couches soient constituée de manière à conserver malgré tout la plus grande liberté relatives des couches entre elles. La présente invention décrit les moyens associés de réduction des frictions entre couches constituant le matelas et l'association de ce matelas à un châssis de lit médicalisé permettant la sortie par l'avant.

166. WO/2014/125235 METHOD AND SYSTEM FOR REMOTELY MONITORING A MEDICAL SOFTWARE DEVICEWO21.08.2014
G06F 19/00
Description not available in lang ar
PCT/FR2014/050321VOLUNTISVIAL, Etienne
The invention relates to a method for monitoring a medical device (DM) that can be used by a patient (P), said medical device (DM) comprising a communication terminal (T) implementing software functionalities (f1, f2, f3) for accompanying the patient (P) in a pre-determined therapeutic treatment, said method comprising: a step (S1) of receiving live data (DC) for running software functionalities (f1, f2, f3) from the medical device (DM); a step (S2) of testing said live data (DC) by comparison with reference data (DR) according to at least one pre-determined vigilance rule (R) associated with a risk for the patient; and a step (S3) of emitting a vigilance message (M1) when such a risk is identified.

167. WO/2015/015135 DEVICE FOR INTERMEDIATE-FREE CENTRALISED CONTROL OF REMOTE MEDICAL APPARATUSES, WITH OR WITHOUT CONTACTWO05.02.2015
G06F 19/00
Description not available in lang ar
PCT/FR2014/052018UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS 6)SEZEUR, Alain
A device (1) for remotely controlling at least one medical apparatus (2) with or without contact, comprising a device (5) for projecting a graphical interface (8) onto at least one receiving surface (9), a device for locating objects (6) in order to detect a movement of at least one object (10) in at least one capturing area (11), and a device (7) for communicating with at least one medical apparatus (2), in order to transmit a predefined command to said at least one medical apparatus on detection of said movement. The at least one receiving surface (9) is a physical surface separating a first operation space (100) from a second operation space (200), the first operation space (100) including at least one capturing area (11).

168. WO/2009/153491 EQUIPMENT THAT MAKES IT POSSIBLE TO APPLY A DETERMINED PULSATILE PRESSURE TO A MEDICAL DEVICEWO23.12.2009
A61M 1/10
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PCT/FR2009/050965NOUR, SayedNOUR, Sayed
The invention relates to equipment for applying a determined pulsatile pressure to a medical device, comprising: a withdrawing means (2) designed to withdraw fluid from a source of fluid in continuous flow at high pressure; a conversion means (3) designed to convert said fluid into a fluid in a pulsatile flow at low pressure; at least one application means (105) for applying said fluid, as a low-pressure pulsatile flow, to said medical device; and a means (104) for removing said fluid.

169. 2758464 Instrument for temporary anaesthesia of skin, prior to injectionFR24.07.1998
A61F 7/02
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9700800COUDURIER DAVIDCOUDURIER DAVID
An instrument for producing a temporary anaesthetic effect on the skin, e.g. before injection, consists of a heat conducting block (1) which is joined to or made in one piece with a thermal reservoir (2) which is cooled to a low temperature, e.g. in a refrigerator. The reservoir can be protected by an isothermal shell (3), and the block and reservoir assembly can be fitted with a handle (4), either fixed or detachable. The surface of the block which is applied to the skin can be flat, convex or concave.

170. 2846245 DISPOSITIF MEDICAL IMPLANTABLE PAR VOIE SOUS-CUTANEEFR30.04.2004
A61M 37/00
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0213386

L'invention se rapporte à un dispositif médical d'infusion d'un médicament. Le dispositif comprend un réservoir (15), une enveloppe extérieure (17) présentant une paroi de base (19) et une paroi latérale (21), une zone d'accès au réservoir, et un tube (27) de diffusion du médicament.Selon l'invention, le contour de la paroi de base est de préférence sensiblement triangulaire, l'enveloppe (17) présente une forme effilée dans une direction (Y) et la portion terminale (27a) du tube de diffusion s'étend transversalement, et de préférence perpendiculairement, à la direction d'effilement.


171. WO/2004/067054 MEDICAL LIQUID INJECTION DEVICEWO12.08.2004
A61M 5/142
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PCT/FR2004/000109MEDEX S.A.LACROIX, Jean-Pierre
The invention relates to an injection device for the injection of liquid for medical use. The invention is of the type that consists in: using a flexible pouch (18) containing the medical liquid (19) that is to be injected, said pouch being impervious and comprising at least one outlet conduit (17) which is connected to an injection conduit (3) such as a catheter or a hypodermic, intravenous or other type of needle; and deforming the flexible pouch (18) using an inert functional liquid (22) which is contained in a tank and which is pressurised such that said pressure is transmitted to the medical liquid that is to be injected in order to force said medical liquid to flow into the outlet conduit, by placing the pouch in the inner chamber of a case (20) comprising the inert functional liquid (22) and, subsequently, pressurising said functional liquid. The invention is characterised in that the means (23) for pressurising the functional liquid (22) are controlled by a volumetric piston pump which is driven by an electric motor.

172. 3020263 DISPOSITIF POUR L'ECLAIRAGE D'UN INSTRUMENT MEDICALFR30.10.2015
A61C 1/08
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1552653SUMINISTROS ASATIM S LFAUS BADIA VICENTE
Dispositif pour l'éclairage d'un instrument médical, qui comprend une turbine dentaire ou un contre-angle , un raccord rapide de turbine dentaire ou un micromoteur à air, respectivement, et une gaine qui contient des tubes pour le transport de matériau ou de fluides. Caractérisé par le raccord rapide de turbine dentaire, il comprend une turbine interne, connectée à l'axe d'un générateur électrique duquel partent des conducteurs électriques qui se terminent par des connexions électriques qui dépassent du raccord rapide de turbine dentaire, pour l'alimentation d'une diode LED ou d'une ampoule, située sur la partie la plus éloignée du corps lui-même du raccord rapide de turbine dentaire et qui, à travers la fibre optique, située dans la turbine dentaire, éclaire le champ de travail.

173. WO/2013/083731 ASSISTIVE DEVICE FOR POSITIONING A MEDICAL INSTRUMENT RELATIVE TO AN INTERNAL ORGAN OF A PATIENTWO13.06.2013
A61B 10/02
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PCT/EP2012/074711UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS 6)POQUET, Cécile
The invention relates to an assistive device for positioning a medical instrument (2) inserted into a natural duct (100) or an artificial duct of a patient relative to an internal organ (P) of a patient, wherein the device comprises a support (1) that is to be inserted at least in part into the body of the patient and supports the medical instrument, means for moving the support, wherein said movement means comprise an articulated arm (9) that includes a plurality of degrees of freedom for moving a proximal end (1a) of the support, means for acquiring images of the internal organ for positioning the medical instrument relative to the internal organ, wherein the image acquisition means comprise a probe (5) supported by the support such that the medical instrument and the probe are rigidly connected, and a control unit (10) for controlling the movement means, which is connected to the image acquisition means and comprises image analyzing means (11) for generating control commands for the articulated arm in order to control at least one movement of the medical instrument relative to the internal organ. The invention further relates to a method for controlling such a device.

174. 2980687 Device for connecting or disconnecting e.g. computer cart, has support for fixing electromagnetic suction cup on computer cart by vertical rail, and receiving part fixed on horizontal rail of medical carriage by screwsFR05.04.2013
A61G 12/00
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1102946PIQUEREL FLORENTPIQUEREL FLORENT
The device has a support (2) fixing an electromagnetic suction cup (1) on a computer cart (11) by a vertical rail (3). A receiving part (5) is fixed on a horizontal rail (4) of a medical cart (12) by screws. The electromagnetic suction cup is connected to an electronic circuit that includes an electrical supply and a switch (6). The support of the electromagnetic suction cup comprises a U-shaped fitting pipe. A power supply of the electromagnetic cup provides power ranged between 12V and 24V based on a power source on a data-processing carriage.

175. WO/2003/097119 DEFORMABLE MEDICAL DEVICE FOR REMOVING A NEEDLEWO27.11.2003
A61M 5/158
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PCT/FR2003/001490DISTRICLASS MEDICAL SABERTHEAS, Jacques
The invention concerns a medical device comprising an inflatable sheath (2), a tubing (3) integral with a non-return valve (4), a rigid disc (5) forming a horizontal platform above the chamber (2) and means for receiving (6, 7, 18) the cannula (13, 20).

176. 2693375 TRAITEMENT PAR PLASMA RADIOFREQUENCE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ACCROITRE LEUR BIOCOMPATIBILITE.FR14.01.1994
A61K 35/62
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9208472CORDIS CORPNARAYANAN

L'invention concerne l'accroissement de la biocompatibilité de surfaces polymériques.
Le procédé consiste à mettre les surfaces en contact avec un plasma dans un champ électrique radiofréquence, puis à fixer à ces surfaces un agent de biocompatibilité par une molécule intercalaire liée par covalence.
Application: accroissement de la biocompatibilité de dispositifs médicaux par fixation d'agents antithrombogènes à leur surface.


177. 2963243 Respiratory assistance device for allowing to bring respiratory gas from external source i.e. oxygen bottle, of breathing apparatus in mouth of patient, has envelope comprising opening through which medical equipment is introducedFR03.02.2012
A61M 16/06
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1003166BOUSSIGNAC GEORGESBOUSSIGNAC GEORGES
The device has an envelope (2) i.e. hollow hull, applied around mouth and nose of a patient. A respiratory gas inlet (5) is arranged in the envelope and connected to a respiratory gas source. A respiratory gas outlet is connected to a respiratory path of the patient. The envelope comprises an introduction opening (15) through which a medical equipment is introduced. The opening is managed in the envelope with respect to the mouth of the patient. Sealing units (16) are arranged to partially seal the opening, where the device is in a form of mask (1A).

178. 2808213 The heart pacemaker implant analyses morphology of T waves allows diagnosisFR02.11.2001
A61N 1/365
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0105742MEDTRONIC INCNORRIS JOHN F
The heart (8) pacemaker implant (10) has ceramic piezo accelerometer T wave detector (11) and microprocessor (58) analyzer with stimulation if needed to compare the morphology of the wave with set criteria and store the measurements in memory for diagnostic analysis by a doctor.

179. 2845888 DISPOSITIF A USAGE UNIQUE DE TRANSMISSIONS D'INFORMATIONS, UTILISE DANS LES DOMAINES MEDICAUX ET CHIRURGICAUXFR23.04.2004
A61B 19/00
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0212877

La présente invention concerne un dispositif à usage unique de transmissions d'informations permettant, soit l'identification d'un produit circulant, soit la gestion de la distribution/ aspiration d'un produit, aux moyens d'une machine de distribution de produit (3), dans un patient (4), caractérisé en ce qu'il intègre un transpondeur (5) émettant lesdites informations par radiofréquences.Avantageusement, le dispositif est, soit un outil médical, soit une tubulure (1) reliant ladite machine (3) à un patient (4).


180. 2758454 Receptacle for hazardous medical wasteFR24.07.1998
A61B 19/02
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9700615NESTOR BASQUINGUILLOUARD YANNICK
A receptacle for the disposal of hazardous medical waste, and especially cutting instruments and needles together with contaminated catheters and similar items, has a moving trap (10) at the centre between the base (1) and upper closure (2) for an automatic barrier to the access (3) to the interior of the receptacle. The base (1) and upper closure (2), with an intermediate body (4), are assembled together into the receptacle by welding or an adhesive.

181. 2951380 DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DE L'ETAT DE FONCTIONNEMENT D'UN APPAREIL MEDICALFR22.04.2011
A61N 1/39
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0905028DESGORCES CLAUDEDESGORCES CLAUDE
Dispositif de surveillance (4), agencé pour être monté sur un appareil médical, caractérisé en ce qu'il comprend: - un capteur de fonctionnement (20) agencé pour déterminer des données désignant un état d'un appareil sur lequel est monté le dispositif (4), - un capteur de repos (30) agencé pour déterminer des données désignant un déplacement d'un appareil sur lequel est monté le dispositif (4), - un dispositif de localisation (32) agencé pour déterminer des données de localisation du dispositif (4), - un émetteur (22) propre à établir une connexion sans-fil pour transmettre des données, et - un pilote (34), agencé pour activer sélectivement le dispositif de localisation (32) et l'émetteur (22) en fonction des données issues du capteur de fonctionnement (20) et du capteur de repos (30), en transmettant les données issues du dispositif de localisation (32) lorsque celui-ci est activé.

182. 2803187 DISPOSITIF DE PROTECTION POUR INSTRUMENT MEDICAL TEL QUE STETHOSCOPEFR06.07.2001
A61B 7/02
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0000031EL MASSIOUI YOUSSEFEL MASSIOUI YOUSSEF
The invention concerns a device (13) for protecting the auscultating head (1) of a stethoscope against contamination by preventing direct contact with the patient's body. A flexible wall (14) simultaneously protects the two interacting surfaces (2, 3) of the stethoscope providing substantially integral protection. The wall (14) is shaped like a bag with an opening (16) enclosing the connecting conduit (9) by means of an elastic roll edge (17). The invention also concerns other embodiments for integral protection of the two interacting surfaces. He invention is useful for medical hygiene.

183. 2962028 DISPOSITIF MEDICAL D'INJECTION D'UN FLUIDE DANS UN ORGANISMEFR06.01.2012
A61B 17/32
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1055428PEROUSE MEDICALPEROUSE ERIC
Le dispositif médical (10) comporte un tuteur (12) s'étendant entre une extrémité proximale (12A) et une extrémité distale, un nez (16) en forme de pointe perforante, solidarisé avec l'extrémité distale du tuteur (12), une gaine (18), dans laquelle est logé le tuteur (12), déplaçable par coulissement le long du tuteur (12), entre une première position dans laquelle la gaine (18) est en contact avec le nez (16), et une seconde position dans laquelle la gaine (18) est à l'écart de ce nez (16), et au moins un tube (22) s'étendant dans la gaine (18) entre une extrémité proximale (22A), accessible hors de la gaine (18), et une extrémité distale (22B) solidarisée avec le nez (16), le tube (22) comportant au moins une perforation (24) à proximité de son extrémité distale (22B).

184. 2718633 Dispositif d'imagerie médicale en rayonnement ionisant X ou gamma à faible dose.FR20.10.1995
G01T 1/185
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9404642CHARPAK GEORGESCHARPAK GEORGES

L'invention concerne un dispositif d'imagerie médicale en rayonnement ionisant.
Il comporte une source de rayonnement (S) selon un faisceau divergent diaphragmé par une fente (F) et un module (1) de détection d'un faisceau transmis par un corps à observer (CO) illuminé par le faisceau. Le module (1) de détection comprend une chambre à dérive et une chambre à fils remplies d'un gaz, ces chambres comprenant dans une direction orthogonale au plan contenant la fente (F) et le faisceau d'illumination, un espace de dérive (12) des électrons, une grille de multiplication proportionnelle (13) des électrons pour engendrer des électrons multipliés et ions correspondants et une deuxième électrode de cathode permettant d'effectuer le comptage des électrons multipliés par l'intermédiaire des ions correspondants pour une pluralité de directions du faisceau d'illumination en nappe.
Application à l'imagerie médicale en rayonnement X ou gamma.


185. 2630601 MEDICAL DEVICEEP28.08.2013
G06F 19/00
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11779297TANIS KEVIN JTANIS KEVIN J
A medical device includes a treatment module configured to apply a medical treatment and one or more storage devices storing a device identifier that identifies the medical device. The medical device also includes one or more processing devices configured to control the treatment module to apply a medical treatment, collect compliance information that reflects a patient's compliance with a treatment regimen, access the device identifier from the one or more storage devices, and send the collected compliance information with the accessed device identifier to a server system. The server system is configured to receive the compliance information and the device identifier, determine a patient identifier based on the device identifier, store the compliance information in association with the determined patient identifier, and provide access to the compliance information in response to an inquiry.

186. 2819319 Device of collection and processing of medical information by processing of handwritten information has manual data entry device that may enter part to primary informationFR12.07.2002
G06F 1/16
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0100278EOLYSMENARD JEAN LOUIS
An electronic case (12) includes on its front face (13) a device for receiving and positioning of a handwritten slip (2) of given format of a primary information (24). A device (16) may automatically read of at least a part of the primary information from the handwritten slip. A manual data entry device (18-20) may enter a part to the primary information. The case (12) contains information recording-processing device.

187. 3035186 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE MEDICALFR21.10.2016
F21V 14/02
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1553333STERISBESNARD MATHIEU
L'invention concerne un dispositif d'éclairage médical, notamment pour un bloc opératoire, comportant une tête d'éclairage (6) comprenant un corps (7) dans lequel est montée au moins une source lumineuse apte à générer un faisceau lumineux, une poignée (20) s'étendant selon un axe, montée sur le corps (7) et mobile en rotation par rapport au corps (7) autour de l'axe de ladite poignée (20), des moyens de commande (16) situés dans le corps (7) et aptes à commander un paramètre d'éclairage, des moyens de détection (18a, 18b, 26a, 26b) de la position angulaire de la poignée (20). Les moyens de détection comportent au moins une première partie (26a, 26b) couplée en rotation par rapport à la poignée (20) et au moins une seconde partie (18a, 18b) couplée en rotation par rapport au corps (7) et apte à fournir aux moyens de commande (16) un signal qui est représentatif de la position angulaire la poignée (20) par rapport au corps (7), la seconde partie (18a, 18b) étant apte à détecter la position angulaire de la première partie (26a, 26b) sans contact, ou inversement.

188. 2818202 Coupling system between a medical device and an accessory for in situ implantation thereofEP31.12.2014
A61N 1/375
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14165464SORIN CRM SASOLLIVIER JEAN-FRANÇOIS
L'accessoire d'implantation comprend un élément tubulaire (76) allongé déformable pourvu de moyens (20, 84) découplables de support et de guidage du dispositif médical jusqu'au site d'implantation, qui solidarisent en translation et en rotation l'élément tubulaire de l'accessoire d'implantation et le dispositif médical, et peuvent les découpler sous l'effet d'une rotation appliquée à l'élément tubulaire depuis l'extrémité proximale de celui-ci. Ces moyens découplables de support et de guidage comprennent un ressort hélico'idal (84) coopérant avec un noyau central (20), le ressort s'étendant autour du noyau avec un ajustement tel qu'il exerce sur celui-ci un effet de striction radiale, le ressort et le noyau pouvant être désolidarisés sous l'effet d'un couple de torsion appliqué au ressort à l'une de ses extrémités, ayant pour effet de réduire ladite striction radiale jusqu'à libération du noyau.

189. WO/2004/093665 METHOD AND DEVICE FOR RECORDING OPERATING INCIDENTS OF MEDICAL INSTRUMENTSWO04.11.2004
A61B 1/12
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PCT/FR2004/000854SOPRO (Société Anonyme)OGNIER, Jean-François
The aim of the inventive method is to continuously measure, monitor and record operating parameters of medical appliances especially a medical insufflator, by storing the parameters measured on a pre-determined number of last operating cycles of the appliance, or over a pre-determined sliding operating period of said appliance. If an operating incident is detected, the data recorded at the time of the incident is stored. Furthermore, during the setting-up of the medical instrument, possible malfunctions of essential components are detected and the detected defects of said components are recorded.

190. WO/1998/026818 MEDICAL DEVICE FOR INJECTING LIQUIDWO25.06.1998
A61M 5/00
Description not available in lang ar
PCT/FR1997/002341DEBIOTECH S.A.NEFTEL, Frédéric
The invention concerns a device for injecting liquid comprising a connection piece on which is located at least a first liquid occlusion system (7). The invention is characterised in that a regulating system (4) is located upstream of the first occlusion system, the two systems defining an intermediate segment in which the pressure, in the absence of injection, is higher than the pressure prevailing downstream of the first occlusion system for directing downstream any leak at the first occlusion system. The invention is applicable to a pump used for injecting contrast liquid for medical imaging.

191. 2705242 Dispositif à sonde médicale avec possibilité de vision optique.FR25.11.1994
A61B 1/018
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9405852VIDAMED INCEDWARDS STUART D

La présente invention concerne un dispositif à sonde médicale comprenant un cathéter (2) ayant un logement de guidage de stylet avec au moins une lumière de stylet sur son côté et des moyens de guidage de stylet (6) pour diriger un stylet souple (8) vers l'extérieur au travers d'au moins une lumière de stylet et au travers du tissu intermédiaire vers les tissus cibles, un stylet positionné dans au moins un desdits moyens de guidage de stylet et un moyen de vision optique disposé dans le logement de guidage de stylet ayant un champ de vision qui s'étend au moins à l'extrémité du logement de guidage de stylet.


192. WO/2009/136034 NOVEL MEDICAL PULSATING DEVICEWO12.11.2009
A61M 1/10
Description not available in lang ar
PCT/FR2009/050564NOUR, SayedNOUR, Sayed
The invention relates to a novel pulsating medical device comprising: a catheter (1) designed to be inserted into a blood vessel, having a diameter and comprising a rod at its insertion end, termed part A; and an inflatable component (6) housed around part of the catheter (1), termed part B, said inflatable component (6) being designed to be connected to an inflation means (9) connected to the other end of said catheter (1) and termed part C, so that said inflatable component can be inflated/deflated in a pulsed manner, the diameter of part B of said catheter (1) being less than the diameters of parts A and C of said catheter (1), and the diameters of parts A and C of said catheter (1) being approximately equal.

193. 2982482 Device for assembly of cushion for support of legs on bed utilized for medical use, has case, and rod that is slidingly arranged on case, where case is mounted on knee cap on structure of bedFR17.05.2013
A61G 13/12
Description not available in lang ar
1103430MEDIPREMASAINT SORNY OLIVIER
The device has a case (10), and a rod (6) that is slidingly arranged on the case. The case is mounted on a knee cap on a structure of a bed. A cushion (4) is retracted under the bed. A connection kneecap (12) is formed between the structure of the bed and the case. The case comprises a spherical head that is made independent of the structure of the bed. A reception cavity is formed in the case for reception of the head. An independent claim is also included for a bed for medical use.

194.