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1. (WO2019008273) USE OF STRAINS OF SARCOCYSTIDAE TO PREVENT INFECTIOUS DISEASES IN POULTRY



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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2018/051661 WOB16VFOCHIK
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
03 juillet 2018 03 juillet 2017
Déposant
VITAMFERO
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
1. En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
a. faisant partie de la demande internationale telle que déposée :
sous forme d’un fichier texte selon la norme de l’annexe C/ST.25.
sur papier ou sous forme d’un fichier image.
b. remis avec la demande internationale, exclusivement aux fins de la recherche internationale en vertu de la règle 13ter.1.a), sous forme d’un fichier texte selon la norme de l’annexe C/ST.25.
c. remis postérieurement à la date de dépôt international exclusivement aux fins de la recherche internationale :
sous forme d’un fichier texte selon la norme de l’annexe C/ST.25 (règle 13ter.1.a)).
sur papier ou sous forme d’un fichier image (règle 13ter.1.b) et instruction administrative 713).
2.
De plus, lorsque plus d’une version ou d’une copie d’un listage des séquences a été déposée ou remise, les déclarations requises selon lesquelles les informations fournies ultérieurement ou au titre de copies supplémentaires sont identiques à celles faisant partie de la demande telle que déposée et ne vont pas au-delà de la divulgation faite dans la demande telle que déposée, selon le cas, ont été remises.
3.
Commentaires complémentaires :
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no ____________
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     C12N 1/36 (2006.01)i; C07K 14/44 (2006.01)i; A61K 39/002 (2006.01)i; A61P 33/02 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     C12N; C07K; A61K; A61P
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, BIOSIS, CHEM ABS Data, Sequence Search, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
WO 2005072754 A1 (AGRONOMIQUE INST NAT RECH [FR]; CENTRE NAT RECH SCIENT [FR]; UNIV RABE) 11 août 2005 (2005-08-11)
1-12
le document en entier
(2)
X
DEBACHE K ET AL, "Vaccination with recombinant NcROP2 combined with recombinant NcMIC1 and NcMIC3 reduces cerebral infection and vertical transmission in mice experimentally infected with Neospora caninum tachyzoites", 01 octobre 2009 (2009-10-01), vol 39, no. 12, page 1373-1384,
XP026715954
[Extrait le  2009-05-15]
1-12
le document en entier
(3)
X
WO 2014135803 A1 (VITAMFERO [FR]; UNIV FRANCOIS RABELAIS DE TOURS [FR]) 12 septembre 2014 (2014-09-12)
1-12
le document en entier
(4)
A
FERNÁNDEZ CAROLINA ET AL, "Host and Toxoplasma gondii genetic and non-genetic factors influencing the development of ocular toxoplasmosis: A systematic review", INFECTION, GENETICS AND EVOLUTION, ELSEVIER, AMSTERDAM, NL,vol 44, 04 juillet 2016 (2016-07-04), page 199-209,
XP029722299
1-12
le document en entier
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
WO 2005072754 A1
11 août 2005
AT 392209 T
AU 2005207647 A1
BR PI0506838 A
CA 2552392 A1
DE 602005006096 T2
DK 1703914 T3
EP 1703914 A1
ES 2306114 T3
FR 2864966 A1
JP 4792402 B2
JP 2007524409 A
NZ 548250 A
PT 1703914 E
US 2009053266 A1
WO 2005072754 A1
ZA 200605535 B
15 mai 2008
11 août 2005
12 juin 2007
11 août 2005
02 juillet 2009
18 août 2008
27 septembre 2006
01 novembre 2008
15 juillet 2005
12 octobre 2011
30 août 2007
30 septembre 2010
24 juillet 2008
26 février 2009
11 août 2005
26 mars 2008
WO 2014135803 A1
12 septembre 2014
BR 112015021805 A2
EP 2964239 A1
FR 3002846 A1
US 2016017275 A1
WO 2014135803 A1
18 juillet 2017
13 janvier 2016
12 septembre 2014
21 janvier 2016
12 septembre 2014
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
05 octobre 2018
Date d'expédition du rapport de recherche:
17 octobre 2018
Fonctionnaire autorisé:
Devijver, Kristof
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