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N° | Pays | Titre | Date de publication | CIB | Numéro de la demande | Déposant | Inventeur | ||||
| 1. | WO | WO/2013/085380 - PROCÉDÉ ET SYSTÈME POUR CAPTURER DES HYDROCARBURES À PARTIR D'UN PUITS DE PÉTROLE QUI FUIT DANS UN EMPLACEMENT PRÉDÉTERMINÉ SUR LE LIT MARIN | 13.06.2013 |
| PCT/NL2012/050847 | TECHNISCHE UNIVERSITEIT DELFT | VAN NAUTA LEMKE, Alexander Hans Adriaan | ||||
Cette invention concerne un procédé et un système pour capturer des hydrocarbures à partir d'un puits de pétrole qui fuit dans un emplacement prédéterminé sur le lit marin, comprenant les étapes consistant à : a) déployer un dôme à proximité de l'emplacement prédéterminé sur le lit marin ; b) déplacer le dôme vers l'emplacement prédéterminé sur le lit marin ; c) capturer dans le dôme les hydrocarbures issus du puits de pétrole qui fuit ; d) disposer à proximité de l'emplacement prédéterminé sur le lit marin un nombre prédéterminé de moyens d'ancrage autour du puits de pétrole qui fuit, lesdits moyens d'ancrage étant équipés de câbles de traction ; et e) fixer les câbles de traction au dôme pour tirer le dôme et le mettre en place au-dessus du puits de pétrole qui fuit. Le dôme est mis en place au-dessus d'une plaque de base qui est disposée sur l'emplacement prédéterminé sur le lit marin avant le déplacement du dôme vers l'emplacement prédéterminé sur le lit marin.
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| 2. | WO | WO/2013/085384 - PROCÉDÉS POUR PRODUIRE DES OLIGOSACCHARIDES SIALYLÉS | 13.06.2013 |
| PCT/NL2012/050857 | FRIESLAND BRANDS B.V. | SALLOMONS, Erik | ||||
L'invention concerne un procédé pour produire des analogues d'oligosaccharides de lait humain (HMO), en particulier des oligosaccharides contenant un acide sialique terminal. Le procédé comprend les étapes de : a) fourniture d'une source de galacto-oligosaccharides (GOS) non digestibles contenant au moins deux résidus de galactose b-liés en position terminale; b) fourniture d'un donneur d'acide sialique ayant des O-glycanes (a2-3)-sialylés; c) mise en contact desdits GOS avec ledit donneur d'acide sialique en présence d'une enzyme ayant une activité trans-sialidase dans un mélange de réaction enzymatique; et d) isolement à partir dudit mélange de réaction enzymatique d'une fraction comprenant au moins 20 pour cent en poids de galacto-oligosaccharides disialylés (di-Sia-GOS) sur la base de la matière sèche.
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| 3. | WO | WO/2013/085387 - PROCÉDÉ ET SYSTÈME D'ASSEMBLAGE D'UN MODULE PHOTOVOLTAÏQUE, SOUS-ENSEMBLE DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ DANS CE PROCÉDÉ ET MODULE PHOTOVOLTAÏQUE ASSEMBLÉ | 13.06.2013 |
| PCT/NL2012/050860 | SOLLAND SOLAR ENERGY HOLDING B.V. | D'ACHARD VAN ENSCHUT, Johannes Franciscus Martinus | ||||
L'invention concerne un procédé et un système d'assemblage d'un module photovoltaïque présentant une pluralité de couches empilées et alignées, un sous-ensemble étant formé et comprenant au moins une première couche composée d'une première feuille et une seconde couche composée d'une pluralité de cellules photovoltaïques. Le sous-ensemble est préchauffé en des emplacements discrets, de telle sorte que ses couches sont fixées en des emplacements discrets. Le sous-ensemble et les autres couches sont empilés dans une relation alignée, manipulés et transportés pour la fusion et la cuisson des couches ensemble dans un poste de chauffage, de manière à fournir le module photovoltaïque assemblé stratifié.
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| 4. | WO | WO/2013/085385 - DÉTERMINATION DE CARACTÉRISTIQUES REQUISES PAR IMAGERIE OPTIQUE POUR DES TRANCHES DE SILICIUM DESTINÉES À DES CELLULES PHOTOVOLTAÏQUES | 13.06.2013 |
| PCT/NL2012/050858 | STICHTING ENERGIEONDERZOEK CENTRUM NEDERLAND | VAN DER BORG, Nicolaas Johannes Clemens Maria | ||||
Lors d'un processus de fabrication de cellules solaires, on caractérise une tranche par capture d'une image optique de la lumière diffusée par une surface de cette tranche après une opération de gravure laissant exposée une surface de ladite tranche, par exemple sans diffusion de l'émetteur ou recouvrement des couches sur cette surface. Une opération de traitement d'image appliquée à l'image capturée permet d'obtenir une image traitée, l'opération de traitement étant d'un type propre à faire ressortir les caractéristiques des bords. L'image traitée sert à estimer la densité des dislocations sur la tranche et cette densité est utilisée comme point d'entrée d'un algorithme de prédiction de performances. L'application d'une ou de plusieurs autres opération(s) de traitement de la tranche est déterminée en fonction de la prévision d'une propriété obtenue à partir de l'algorithme de prédiction de performances. Le traitement peut être arrêté, ou bien la tranche peut être tournée.
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| 5. | WO | WO/2013/085383 - GÉNÉRATEUR DE RADIONUCLÉIDES COMPRENANT UN PREMIER ET UN SECOND ATOME D'UN PREMIER ÉLÉMENT | 13.06.2013 |
| PCT/NL2012/050856 | TECHNISCHE UNIVERSITEIT DELFT | BODE, Peter | ||||
L'invention concerne le domaine de générateur de radionucléides. Un radionucléide est un atome présentant un noyau instable qui est un noyau caractérisé par un excès d'énergie disponible à conférer soit à une particule de rayonnement nouvellement créée au sein du noyau, soit à un électron atomique. Des générateurs de radionucléides contiennent un isotope parent qui se détériore pour produire un radio-isotope. Le parent est normalement produit dans un réacteur nucléaire.
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| 6. | WO | WO/2013/085381 - SYSTÈME À CIRCUIT D'ATTAQUE POUR COMMANDER AU MOINS UNE LED | 13.06.2013 |
| PCT/NL2012/050853 | ELDOLAB HOLDING B.V. | SAES, Marc | ||||
L'invention concerne un système à circuit d'attaque pour commander au moins une LED, le système à circuit d'attaque comprenant un circuit d'attaque de LED comprenant une source de courant reliée à ladite LED pour délivrer un courant de commande de LED à ladite LED, et un module de commande pour commander un flux du courant de commande de LED à travers ladite LED. Le système à circuit d'attaque comprend en outre une alimentation électrique munie d'une borne de sortie d'alimentation raccordée à une borne d'entrée d'alimentation de la source de courant pour délivrer une alimentation électrique à la source de courant. Le module de commande comprend une sortie de signal de commande raccordée à une entrée de signal de commande de l'alimentation électrique pour commander un fonctionnement de l'alimentation électrique.
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| 7. | WO | WO/2013/085386 - PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION DE LA DISTANCE ET DE LA VITESSE DE TERMINAUX RADARS FMCW | 13.06.2013 |
| PCT/NL2012/050859 | NEDERLANDSE ORGANISATIE VOOR TOEGEPAST-NATUURWETENSCHAPPELIJK ONDERZOEK TNO | ELFERINK, Franciscus Hendrikus | ||||
La présente invention a trait à un procédé qui permet de déterminer la distance et/ou la vitesse radiale relative entre deux terminaux (A, B) d'un système radar FMCW actif sans tenir compte de l'absence de synchronisme et de la dérive de fréquence relative des générateurs de signaux locaux respectifs.
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| 8. | WO | WO/2013/085389 - SYSTÈME ET PROCÉDÉ POUR LE CONTRÔLE DU RECOUVREMENT | 13.06.2013 |
| PCT/NL2012/050868 | NEDERLANDSE ORGANISATIE VOOR TOEGEPAST-NATUURWETENSCHAPPELIJK ONDERZOEK TNO | LEXMOND, Axel Sebastiaan | ||||
Cette invention concerne un système et un procédé de fabrication d'une matrice à puces qui permettent de mesurer et/ou de contrôler en temps réel le recouvrement. Lors de l'utilisation, un repère d'alignement (23) sur une tranche comprend un matériau à motif (123) qui présente une réponse fluorescente décalée en fréquence à une exposition à un rayonnement (15) de la source de rayonnement (5), et le motif de masque (32) comporte un motif de balayage de marqueur (24) correspondant qui forme avec le repère d'alignement (23) une paire en correspondance, de sorte que, durant la projection du motif de matrice à puces (22), un signal fluorescent (14) provenant de parties dudit repère d'alignement (23) exposé au rayonnement (15) de la source de rayonnement (5) par le motif de balayage de marqueur (24) se dirige vers un capteur de position (8). Le capteur de position (8) est conçu pour détecter le signal fluorescent (14) et pour fournir une entrée en temps réel (Ss) à un circuit de rétroaction (9) assurant une rétroaction vers un dispositif de commande de position (7). Ce dispositif de commande de position (7) sert à ajuster la position d'un étage de tranche (2) et/ou d'un étage de réticule (3) au cours de la projection du motif de matrice à puces (25) ou aussitôt après cette projection en fonction de ladite rétroaction en temps réel.
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| 9. | WO | WO/2013/085390 - DÉPOLARISEUR, TÉLESCOPE ET DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE TÉLÉDÉTECTION | 13.06.2013 |
| PCT/NL2012/050871 | NEDERLANDSE ORGANISATIE VOOR TOEGEPAST-NATUURWETENSCHAPPELIJK ONDERZOEK TNO | KRUIZINGA, Borgert | ||||
Un faisceau lumineux est appliqué sur une surface avant d'un dépolariseur optique. Le dépolariseur fait tourner la polarisation de la lumière reçue sur différentes positions de la surface selon différentes valeurs, de sorte que la polarisation entrante moyenne soit brouillée. Le dépolariseur possède un premier et un second corps qui transmettent des premier et second composants de polarisation du faisceau avec des vitesses de lumière mutuellement différentes. Chaque corps possède deux parties en forme de coin à épaisseur variable, des parties en forme de coin correspondantes dans les deux corps formant des voies lumineuses de longueurs sensiblement indépendantes de la position, mais dont la rotation de polarisation est variable. Les parties en forme de coin du corps avant forment une surface d'entrée concave pour le faisceau entrant. Cela empêche le chevauchement de la lumière entre les différentes parties en forme de coin.
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| 10. | WO | WO/2013/085391 - MODULE D'ALIMENTATION DE CARTE À FONCTIONS ANTI-FRAUDE ET ANTI-AJUSTEMENT, ÉLÉMENT FORMANT PARTIE CENTRALE, MODULE DE LECTURE, MACHINE DE TRANSACTION ET PROCÉDÉ | 13.06.2013 |
| PCT/NL2012/050872 | CARD SWIPE PROTECTION TECHNOLOGY B.V. | GOEDEE, Cornelis Johannes | ||||
La présente invention se rapporte à un module d'alimentation de carte adapté pour transférer un support de données pour des données de carte d'une carte multiservices, comme une carte bancaire ou une carte de crédit par exemple, vers une partie avant, de lecture, d'un module de lecture, au moins pour lire des données de carte. Le module d'alimentation de carte selon l'invention comprend : - une position de réception de carte, qui est utilisée pour la réception de la carte, et ; - un ensemble de transfert, qui comprend de préférence un canal. L'invention est caractérisée en ce que : - le module d'alimentation de carte est adapté, lors de l'insertion de la carte à la position de réception, pour recevoir la carte à la position de réception au moyen d'une opération d'insertion et selon une direction de déplacement qui, quand on regarde dans au moins une direction, est sensiblement perpendiculaire à la direction d'acquisition de données de la carte. Cela a pour but d'empêcher que la carte puisse être lue durant l'opération d'insertion. Le module d'alimentation de carte selon l'invention comprend de préférence un élément formant partie centrale et un élément séparé formant couvercle.
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